Des actions collectives portant contre des entreprises opérant dans le secteur des cryptomonnaies ont été déposées auprès de la cour fédérale de New York. Celles-ci prétendent que les sociétés concernées ont vendu ou ont aidé à la vente de titres non enregistrés.

 

Une série de poursuites coordonnées

Les poursuites déposées le 3 avril allèguent des violations des lois fédérales et étatiques américaines sur les valeurs mobilières contre les émetteurs de tokens et contre les exchanges qui les ont vendus à des personnes basées aux États-Unis.

Les 11 recours collectifs présumés citent de nombreuses entités majeures du secteur des cryptomonnaies, dont les exchanges Binance, BitMEX, KuCoin et BiBox ainsi que les sociétés Block.one, Quantstamp, Kaydex, BProtocol, Status et Kaydex. La Fondation TRON est également impliquée dans ces recours.

Les accusations ciblent également les dirigeants de ces entreprises, avec entre autres, Changpeng Zhao, Arthur Hayes, Dan Larimer et Brendan Blumer.

Les tokens concernés par ces recours collectifs sont nombreux. On y retrouve notamment Tron (TRX), TomoChain (TOMO), EOS, Status (SNT), ETHLend (LEND), Bibox Token (BIX), Funfair (FUN), Quantstamp (QSP), OmiseGO (OMG), Kyber Network (KNC), Aelf (ELF), Bancor (BNT) et Icon (ICX).

Les poursuites soutiennent que les défendeurs ont profité du manque de connaissances sur le fonctionnement des cryptomonnaies, ainsi que du manque de perfectionnement du marché en matière de tokens numériques, pour tromper le public américain et l'amener à acheter des titres non enregistrés qui étaient conditionnés et vendus comme des utility tokens.

L'un des documents déposés indique :

Travaillant à capitaliser sur l'enthousiasme pour les cryptomonnaies comme le Bitcoin, un émetteur annoncerait un token révolutionnaire. La grande majorité de ces nouveaux tokens se sont révélés être des promesses vides de sens. En réalité, ils n'avaient souvent aucune utilité. Les promesses de nouveaux produits et marchés n'ont pas été tenues, les réseaux n'ont jamais été pleinement développés, tandis que les investisseurs ont été laissés à eux-mêmes lorsque ces tokens se sont effondrés.

Les recours soulignent également le fait que la plupart des tokens précités se négocient aujourd'hui à une fraction infime de leur niveau le plus élevé de 2017-2018.

 

Les noces pourpres de la crypto

Les poursuites ont été intentées par Roche Cyrulnik Freedman, le même cabinet d'avocats qui représente Ira Kleiman dans le cadre du procès intenté contre Craig Wright, le créateur autoproclamé de Bitcoin.

Le cabinet est également l'avocat principal désigné dans une affaire de manipulation du marché contre l'exchange Bitfinex.

Ces poursuites ont initialement été signalées par le site Internet OffShoreAlert, qui a décrit cet événement comme les « noces pourpres » de l'industrie de la cryptomonnaie, en référence à un événement particulièrement traumatisant ayant lieu dans la célèbre série de romans du Trône de Fer.

Noces pourpres

Ces recours collectifs d'une ampleur considérable marquent probablement le début d'une nouvelle ère de réglementation pour l'univers des cryptomonnaies, particulièrement aux États-Unis. Indépendamment de l'issue des procès, les autorités de régulation américaines auront vent de ces affaires et suivront leur évolution.

Si un exchange majeur ne parvient pas à se défendre efficacement, les répercussions pourraient être considérables pour l'ensemble de l'industrie.

👉 À lire sur le même sujet : Craig Wright rompt l'accord de règlement de l'affaire Kleiman.

 

L'issue de ces recours collectifs devra être surveillée de très près. Toutefois, en raison de la crise actuelle que les États-Unis traversent à cause de la pandémie de Covid-19, le système judiciaire est particulièrement ralenti, ce qui laissera aux entreprises plus de temps pour préparer leur défense.

De plus, la quasi-totalité des entités attaquées étant basée hors des États-Unis, la résolution de ces poursuites pourra s'avérer particulièrement difficile.

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A propos de l'auteur : Clément Wardzala

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Rédacteur en chef de Cryptoast, je découvre le Bitcoin et la technologie blockchain en 2017. Depuis, je m'efforce de partager un contenu qualitatif pour que le secteur se démocratise auprès de tous.
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