Uniswap répond à la SEC : les cryptomonnaies ne sont pas des titres financiers
Uniswap a répondu à l'avis Wells émis par la Securities and Exchange Commission (SEC) en affirmant que les cryptomonnaies ne sont pas des valeurs mobilières, mais plutôt des fichiers de valeur. En parallèle, le plus important DEX de l'écosystème affirme que la SEC doit revoir ses définitions si elle veut réellement encadrer l'écosystème crypto.
le 22 mai 2024 à 14:00.
3 minutes de lecture
Uniswap répond à l'argumentaire de la SEC
Mercredi 10 avril dernier, la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis avait transmis un avis Wells à Uniswap, de loin l'exchange décentralisé (DEX) le plus important de l'écosystème en termes de valeur totale verrouillée (TVL).
À ce moment-là déjà, Hayden Adams, le fondateur d'Uniswap, avait fait part de son agacement et sa déception concernant l'attaque de la SEC, selon lui tout à fait injustifiée. À travers un document d'une quarantaine de pages, le DEX a aujourd'hui décidé de répondre frontalement au régulateur en affirmant notamment que non, les cryptomonnaies, n'étaient pas des valeurs mobilières (securities).
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Elles seraient plutôt assimilables à des « fichiers », comme l'a déclaré Marvin Ammori, directeur juridique de Uniswap Labs, lors d'une conférence de presse. Le DEX avait d'ailleurs déjà utilisé cette analogie lorsque la SEC lui avait transmis son avis Wells.
Toute l'affaire de la SEC repose sur l'hypothèse erronée que tous les tokens sont des valeurs mobilières. Les tokens sont, en fait, simplement un format de fichier. Ils sont un format de fichier pour la valeur et ne sont pas intrinsèquement des valeurs mobilières.
« La SEC doit essentiellement changer unilatéralement les définitions de bourse, de courtier et de contrat d'investissement pour essayer de capturer ce que nous faisons, » a-t-il ajouté.
Uniswap a également tenu à clarifier la classification de son token UNI, dont le cours avait perdu 16 % lors de l'attaque du régulateur. Selon le protocole, la distribution du token est telle qu'elle ne répond pas au fameux test de Howey utilisé par la SEC pour définir ce qui est un titre financier ou non.
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« La SEC ne veut probablement pas d’une vague d’innovation qui va réellement transformer le paysage ». C'est l'explication qu'avait trouvée Joseph Lubin, le cofondateur d'Ethereum et actuel directeur de Consensys (la société derrière le portefeuille Web3 MetaMask), pour tenter de comprendre l'acharnement de la SEC contre l'écosystème des cryptomonnaies.
D'ailleurs, Consensys fait également partie des sociétés dans la ligne de mire du régulateur, comme en témoigne l'avis Wells qui lui avait été transmis le 10 avril dernier. En réponse, la firme avait attaqué la SEC en justice, affirmant que cela était nécessaire pour protéger la totalité d'Ethereum, qui deviendrait à moyen ou long terme sa réelle cible.
Selon lui, si rien n'était fait, l'action de la SEC « pourrait influencer d'autres États-nations à faire des choses tout aussi draconiennes ».
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Et comme l'a souligné l'avocat spécialisé dans les actifs numériques Christopher Gerold, si la SEC venait à classifier l'Ether comme une valeur mobilière, alors presque tous les acteurs de l'industrie seraient contraints de s'enregistrer auprès du régulateur.
Alors que le débat consistant à déterminer si l'ETH est une valeur mobilière ou non se déroule depuis maintenant de nombreuses années, ce dernier devrait sensiblement progresser demain, jeudi 23 mai. En effet, nous saurons si oui ou non, les ETF Ethereum spot seront prochainement lancés sur les bourses américaines.
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Maximilien Prué
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