Victoire du XRP de Ripple : quels enseignements tirer pour l’écosystème des cryptomonnaies ?
Alors que Ripple et son token XRP ont remporté une bataille importante contre la SEC, cette décision de justice est riche d’enseignements pour l’écosystème des cryptomonnaies. En effet, cette victoire est loin d’être totale, et cela n’empêchera pas d’autres procès d’être menés. Nous faisons le point sur ces différents éléments.
le 14 juillet 2023 à 11:30.
2 minutes de lecture
Le cas XRP : un précédent pour les cryptomonnaies
Tandis que le XRP de Ripple a remporté une bataille importante contre la Securities and Exchange Commission (SEC), cela apporte du même coup de nombreux éclaircissements en matière de régulation pour l’écosystème des cryptomonnaies.
Comme nous l’avons vu, cette victoire n’est pas totale et il y aura bien un procès quant à la manière dont Ripple a effectué la promotion de son token envers les investisseurs institutionnels. Et pour cause, les pratiques qui ont été opérées constituent bien une violation de la loi sur les valeurs mobilières.
Par exemple, la juge Analisa Torres s’appuie sur différentes brochures publicitaires émises depuis 2013, ainsi que des publications des dirigeants de Ripple sur divers réseaux sociaux comme Reddit. Dans cette communication, il aurait été clairement mis en avant que les succès de Ripple et du XRP étaient liés.
Cela justifie donc un procès, sans pour autant faire du XRP une valeur mobilière sur le marché secondaire, comme cela a été acté.
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Une qualification à analyser sous différents prismes
Pour résumer, cette décision de justice ouvre la porte à des réflexions plus complexes qu’il n’y paraît.
Et pour cause, il ne s’agit pas seulement de définir si une cryptomonnaie constitue ou non une valeur mobilière, mais d’analyser l’ensemble de la communication qui l’entoure.
Dans ce cas précis, le XRP n’est pas considéré comme une security, néanmoins, Ripple reste poursuivie pour avoir enfreint les règles qui entourent ces mêmes securities. Cela signifie qu’un schéma similaire peut se reproduire pour l’ensemble des cryptomonnaies du marché.
Malgré tout, cet état de fait apporte suffisamment de clarté aux plateformes centralisées pour lister à nouveau le XRP sans crainte d’être poursuivies. Cela a d’ailleurs profité à l’ensemble du marché, et particulièrement aux altcoins qui se sont récemment retrouvés face à des interrogations quant à leur classification comme le MATIC, l’ALGO ou le SAND pour ne prendre que quelques exemples.
En conséquence, l’idée selon laquelle la SEC pourrait fermer le marché américain à certaines cryptomonnaies semble s’éloigner. Néanmoins, il ne sera pas surprenant de voir de nouvelles vagues de poursuites judiciaires sur la manière dont tous ces actifs ont été promus aux investisseurs par le passé. En effet, c’est là toute la nuance du verdict de la juge Analisa Torres.
Finalement, chaque situation est à analyser au cas par cas. Ainsi, ce n’est pas parce que le trading d’une cryptomonnaie sur le marché secondaire ne relève pas nécessairement de la loi sur les valeurs mobilières, que cela s’applique à l’ensemble des actions qui entourent ce même actif.
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Vincent Maire
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