Coinbase a délibérément enfreint les lois sur les valeurs mobilières, selon la SEC
Le différend entre Coinbase et la Securities and Exchange Commission (SEC) connaît un nouveau développement alors que le régulateur affirme que l'exchange de cryptomonnaies était pleinement conscient des lois régissant ses activités. Coinbase, pour sa part, réfute ces allégations en soutenant que les régulateurs ne respectent pas leurs propres déclarations et obligations.
le 9 juillet 2023 à 12:00.
3 minutes de lecture
La SEC répond à Coinbase
Nouveau rebondissement dans le bras de fer opposant Coinbase à la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis : selon le régulateur financier, l'exchange de cryptomonnaies dirigé par Brian Armstrong savait pertinemment que les lois en vigueur ont toujours pu s'appliquer à ses activités.
Ainsi, nous pouvons lire dans le document déposé par la SEC le 7 juillet :
« Depuis qu'elle est devenue une société publique, Coinbase a informé à plusieurs reprises ses actionnaires du risque que les crypto-actifs échangés sur sa plateforme puissent être considérés comme des titres et donc que sa conduite puisse violer les lois fédérales sur les valeurs mobilières. »
La lettre, déposée auprès d'un juge en réponse à la dernière demande de Coinbase, affirme également que l'exchange est une « entité multimilliardaire conseillée par des conseillers juridiques chevronnés qui ignorent délibérément plus de 75 ans de loi de contrôle sous Howey [voir : test de Howey, NDLR] », et qui s'obstine à penser pouvoir déterminer ce qui, selon elle, est une valeur mobilière ou non.
Paul Grewal, le responsable de la conformité chez Coinbase, a répondu aux dernières allégations de la SEC dans une série de tweets où il affirme que ce document ne vient rien apporter de nouveau, et que les régulateurs « ignorent leur obligation de tenir compte de l'intérêt public et de la protection des investisseurs lorsqu'ils nous ont autorisés à nous introduire en bourse il y a plus de 2 ans ». Il ajoute :
« Ils ignorent les déclarations de leur propre président 1 mois plus tard, effectuées lors d'un témoignage devant le Congrès, selon lesquelles il n'existe pas d'autorités réglementaires applicables aux bourses de cryptomonnaies comme la nôtre. »
👉 Formez-vous à la technologie disruptive de la blockchain avec l'école Alyra
Formez-vous avec Alyra pour intégrer l'écosystème blockchainCoinbase sous le poids de la pression réglementaire
Selon Patrick Moley, analyste chez Piper Sendler, l'incertitude réglementaire qui règne aux États-Unis - qui a déjà quasiment eu raison de Binance.US - laisserait présager d'importantes difficultés pour Coinbase, en première ligne des exchanges de cryptomonnaies américains aux bras avec la SEC.
Ainsi, M. Moley a fait passer sa notation de Coinbase de « surpondérée » à « neutre », s'attendant à ce que l'exchange crypto voit ses volumes de transaction et son nombre d'utilisateurs chuter à leur plus bas en 2 ans.
Comme nous pouvons le voir ci-dessous, l'action de Coinbase (COIN) a réagi très positivement à la demande d'ETF Bitcoin au comptant déposée par le gestionnaire d'actifs BlackRock, qui a désigné la plateforme comme partenaire dans le cadre de son accord de surveillance partagée.
Évolution de l'action COIN de Coinbase (bourse du Nasdaq)
Toutefois, selon l'analyste, la combinaison de la hausse du cours des cryptomonnaies et l'annonce de Coinbase comme partenaire de BlackRock n'aura pas suffi à redresser suffisamment les volumes de transaction sur l'exchange. Ainsi, « plus de progrès sur le front réglementaire et un redressement convaincant des fondamentaux sous-jacents » seraient actuellement nécessaires pour espérer un véritable progrès de ce point de vue là.
👉 À lire également - Binance perd 3 cadres supérieurs, Changpeng Zhao assure qu'il ne s'agit que de FUD
Le livre de Cryptoast pour tout comprendre aux cryptosRecevez un récapitulatif de l'actualité crypto chaque jour par mail 👌
Ce qu’il faut savoir sur les liens d’affiliation. Cette page peut présenter des actifs, des produits ou des services relatifs aux investissements. Certains liens présents dans cet article peuvent être affiliés. Cela signifie que si vous achetez un produit ou que vous vous inscrivez sur un site depuis cet article, notre partenaire nous reverse une commission. Cela nous permet de continuer à vous proposer des contenus originaux et utiles. Il n'y a aucune incidence vous concernant et vous pouvez même obtenir un bonus en utilisant nos liens.
Les investissements dans les crypto-monnaies sont risqués. Cryptoast n'est pas responsable de la qualité des produits ou services présentés sur cette page et ne pourrait être tenu responsable, directement ou indirectement, par tout dommage ou perte causé suite à l'utilisation d'un bien ou service mis en avant dans cet article. Les investissements liés aux crypto-actifs sont risqués par nature, les lecteurs doivent faire leurs propres recherches avant d'entreprendre toute action et n’investir que dans les limites de leurs capacités financières. Cet article ne constitue pas un conseil en investissement.
Recommandations de l'AMF. Il n’existe pas de rendement élevé garanti, un produit présentant un potentiel de rendement élevé implique un risque élevé. Cette prise de risque doit être en adéquation avec votre projet, votre horizon de placement et votre capacité à perdre une partie de cette épargne. N’investissez pas si vous n’êtes pas prêt à perdre tout ou partie de votre capital.
Pour aller plus loin, lisez nos pages Situation Financière, Transparence du Média et Mentions Légales.
En tant que rédacteur en chef de Cryptoast, je m'engage à rendre le monde des cryptomonnaies et du Web3 accessible à tous. Expert dans l'identification des actualités les plus pertinentes, j'accorde une grande importance à la qualité des articles produits par Cryptoast. Je m'assure que nos lecteurs bénéficient d'informations fiables, vérifiées et présentées de manière claire et agréable à lire. Mon objectif est de partager des connaissances de qualité pour mieux informer et éduquer notre audience sur cet univers en constante évolution.
Maximilien Prué
1314 articles
La SEC fait fuir par la peur qu'elle provoque les PP au seul profit des GROS PORTEURS qui veulent prendre leurs parts du gâteau qu'ils ont pendants longtemps dénigrés et si souvent critiqués.
Une bande de vieux frelons qui veulent leurs parts du miel en le volant jusque dans la poche des abeilles avec la complicité de "la SEC".
Elle en sortira perdante pour elle, mais aussi pour les US.