SEC vs Coinbase - L'exchange fait appel à un juge pour rejeter les accusations du régulateur

Depuis le début de son conflit avec la SEC, Coinbase s'est toujours défendue en s'opposant aux attaques du régulateur. Cependant, l'affaire vient de prendre un nouveau tournant : la société de Brian Armstrong vient de faire appel à un juge du tribunal de Manhattan pour rejeter les accusations faites à son encontre. Coinbase dénonce les abus de pouvoir de la SEC : selon elle, l'institution mènerait des opérations illégales contre l'industrie des cryptomonnaies.

SEC vs Coinbase - L'exchange fait appel à un juge pour rejeter les accusations du régulateur

Coinbase cherche à rejeter la plainte de la SEC

Récemment, l'exchange américain Coinbase a déposé une requête pour invalider les plaintes de la Securities and Exchange Commission (SEC) réalisées à son encontre. En outre, le mastodonte du Web3 demandera prochainement à un juge d'évaluer la pertinence du procès déclenché par le régulateur.

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Pour rappel, le 6 juin 2023, l'institution dédiée aux marchés financiers américains avait attaqué en justice l'entreprise de Brian Armstrong. Elle lui reprochait de ne pas avoir respecté les lois en vigueur sur les valeurs mobilières en permettant le trading d'une dizaine de cryptomonnaies considérées comme des titres financiers (securities). Son programme de staking a aussi fait l'objet de vives critiques de la part du régulateur.

Dans sa lettre déposée mercredi soir au tribunal fédéral de Manhattan, Coinbase rejette les accusations de la SEC en soutenant que les cryptomonnaies disponibles sur sa plateforme ne sont pas des valeurs mobilières. En parallèle, la société relève une dissonance trop importante entre la législation en place et l'interprétation faite par le régulateur américain :

« Plutôt que de tester un nouveau point de vue en élaborant des d'avis et des commentaires, la SEC a choisi de déployer son programme agressif par des mesures d'application rétroactives punitives. Le pouvoir d'exécution de l'agence est important mais pas illimité. L'action de la SEC ici est au-delà de ces limites et illégale. »

L'exchange de cryptomonnaies dénonce un abus de pouvoir de la SEC, mettant en danger la compétitivité du marché américain au profit d'autres régions du monde à l'instar de l'Europe et de l'Asie.

Dans son long document de 177 pages, l'entreprise américaine affirme être favorable à la régulation des cryptomonnaies et de ses technologies. Toutefois, cette dernière doit être claire et précise afin de limiter les « lacunes règlementaires » permettant une interprétation de la loi abusive.

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Répercutions de la SEC sur l'action Coinbase et le marché crypto

Quelles sont les conséquences de cette affaire sur le cours de l'action Coinbase ? Situé à 64 dollars l'unité au début du mois de juin, son prix a rapidement diminué lorsque la SEC déclenchait ses poursuites à son encontre, ainsi qu'à son principal rival Binance. En seulement deux jours, son cours fit une chute de 22%.

Toutefois, son action étant corrélée au marché des cryptomonnaies, la société a tiré profit de la récente hausse du Bitcoin (BTC) pour non seulement compenser ses pertes, mais aussi rebondir sur une tendance haussier. Actuellement, son prix s'établit à 72 dollars, soit son plus haut depuis mars 2023.

Coinbase

Cours de l'action Coinbase (COIN) sur les 6 derniers mois

 

De son côté, le marché des cryptomonnaies est marqué par une dominance record du Bitcoin (BTC) jamais observée depuis le précédent bullrun. Aujourd'hui, le roi des cryptomonnaies représente plus de 50% de la capitalisation totale du marché.

Cette dominance témoigne d'un intérêt croissant pour le Bitcoin au détriment des altcoins qui, après avoir connu une hausse temporaire, sont revenus tutoyer des plus bas à la suite des poursuites avec la SEC.

Par conséquent, pendant que le BTC connait une croissance de 84% depuis janvier 2023, le MATIC, le BNB et l'ADA enregistrent respectivement -22,5%, -2,5% et +12%. Le cours morose de ces cryptomonnaies est lié à l'affaire avec la SEC : en les considérant comme des valeurs mobilières, leurs prix ont chuté de 20% à 30% chacun.

Notons que l'ETH se distingue des altcoins par l'omniprésence de l'écosystème Ethereum dans le Web3 et l'actuelle confusion de la SEC autour de la réglementation à lui appliquer. Ainsi, l'Ether n'a pas été impacté par ces affaires juridiques et voit son cours croître de 50% sur les 6 derniers mois.

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Publié aux Éditions Larousse

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Sources : Reuters, TradingView

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