La SEC attaque en justice Consensys, la société qui développe le portefeuille MetaMask
Nouveau rebondissement dans la lutte acharnée que mène la SEC américaine contre les entreprises évoluant dans l'univers de la crypto. La SEC porte plainte contre la firme américaine Consensys. Qu'est-il reproché à l'entreprise derrière le célèbre wallet MetaMask ?
le 29 juin 2024 à 7:30.
2 minutes de lecture
La Securities and Exchange Commission (SEC) vs Consensys
Le vendredi 28 juin, la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a officiellement déposé plainte à l'encontre de la firme américaine Consensys.
Récemment, la SEC semblait renoncer aux poursuites à l'encontre d'Ethereum. Elle s'est aujourd'hui trouvé un nouvel ennemi en attaquant en justice l'entreprise derrière le portefeuille Web3 le plus utilisé au monde, MetaMask.
Une plainte de 60 pages a ainsi été déposée en accusant, entre autres, le portefeuille de cryptomonnaies MetaMask d'agir en tant que courtier en valeurs mobilières non enregistré. De plus, les services de staking de Lido et de RocketPool sont également considérés par la SEC comme des titres non enregistrés (securities).
Ouvrir un compte sur Binance, la plateforme crypto n°1 au mondeQu'est-il reproché à Consensys ?
Après l'approbation des ETF Ether par la SEC des États-unis, l'organisation présidée par Gary Gensler change d'angle d'attaque en s'en prenant aux entreprises proposant des services de liquid staking sur l'Ether.
Ainsi, la SEC reproche au wallet MetaMask d'avoir proposé et facilité l'accès à ces services, notamment via l'intermédiaire de Lido et RocketPool, au travers de son outil MetaMask Staking.
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De plus, la SEC argue qu'un grand nombre de transactions concernent des titres non enregistrés tels que le MATIC de Polygon, le CHZ de Chiliz, le LUNA, le SAND de The Sandbox ou encore le MANA de Decentraland qui nécessitent, pour pouvoir être échangés, un enregistrement auprès de la SEC.
Les services MetaMask Swaps et Staking se retrouvent donc directement pointés par la SEC. Cette dernière précise que ces services auraient rapporté 250 millions de dollars de recettes à Consensys sans que cette dernière ne mette en place de protections pour les investisseurs.
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Consensys était consciente d'une potentielle plainte de la SEC et affirme être en mesure de se défendre légalement dans cette affaire. L'entreprise américaine précise que la régulation des interfaces logicielles comme MetaMask ne figure pas dans les attributions de la SEC et dénonce la politique anti crypto et répressive de l'organisation présidée par Gary Gensler.
C'est notamment pour cela que 2 mois auparavant, l'entreprise co-fondée par Joe Lubin portait plainte à l'égard de l'organisation présidée par Gary Gensler pour prise de pouvoir illégale.
En réponse à l'attaque de la SEC, Consensys a publié une réponse sur son blog relayée au travers de son compte X :
Consensys fully expected the SEC to follow through on its threat to claim our MetaMask software interface must register as a securities broker. The SEC has been pursuing an anti-crypto agenda led by ad hoc enforcement action.
This is just the latest example of its regulatory…
— Consensys (@Consensys) June 28, 2024
La SEC poursuit un programme anti-crypto dirigé par des mesures coercitives ad hoc. Ce n’est que le dernier exemple de sa portée réglementaire excessive – une tentative transparente de redéfinir des normes juridiques bien établies et d’étendre la compétence de la SEC par le biais de poursuites judiciaires.
Déterminée à ne pas se laisser écraser, la firme derrière le célèbre portefeuille du Web3 a assuré qu'elle allait continuer à faire valoir ses arguments, « car cela compte non seulement pour notre entreprise mais aussi pour le succès futur du Web3 ».
Source : SEC
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Passionné de l’écosystème blockchain, j’aime approfondir mes connaissances et partager mes découvertes. En perpétuelle quête d’en apprendre plus sur les cryptos, j’ai récemment intégré l’équipe de Cryptoast Research où je fournis une analyse fondamentale hebdomadaire.
Théo Zananiri
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