Robinhood reçoit une notice de la SEC – Bientôt des poursuites pour son activité autour des cryptomonnaies ?

La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a transmis une notice Wells à la plateforme Robinhood concernant ses activités relatives aux cryptomonnaies. Que s'est-il passé exactement ?

Robinhood reçoit une notice de la SEC – Bientôt des poursuites pour son activité autour des cryptomonnaies ?

Robinhood à son tour visée par la SEC de Gary Gensler

La société de services financiers Robinhood vient de faire l'objet d'une notice Wells de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis, l'avertissant que son activité relative au secteur des cryptomonnaies pourrait faire l'objet de poursuites.

Robinhood a désormais la possibilité de répondre aux accusations de la SEC, à priori datées du 4 mai, afin de trouver un terrain d'entente avant que d'éventuelles poursuites soient effectivement lancées. De son côté, le régulateur peut intenter un procès à la firme.

👉 Retrouvez notre guide pour effectuer votre déclaration fiscale des cryptomonnaies facilement

Sans trop de surprise, car il s'agit là de l'angle d'attaque de prédilection de l'organisme de Gary Gensler, Robinhood est accusée de proposer l'échange de titres financiers (securities). Dan Gallagher, le responsable légal de Robinhood, a réagi en affirmant que d'éventuelles poursuites de la SEC ne mèneraient nulle part :

« Nous croyons fermement que les actifs listés sur notre plateforme ne sont pas des titres et nous sommes impatients de nous engager avec la SEC pour montrer clairement à quel point tout procès contre Robinhood Crypto serait vain. »

Dans l'hypothèse où la SEC déciderait de poursuivre Robinhood, ses accusations seraient similaires à celles portées contre Coinbase, le plus grand exchange de cryptomonnaies aux États-Unis en termes de volume échangé. Là aussi, le régulateur accuse l'exchange de cryptomonnaies de procéder à la vente de titres financiers en se basant sur le fameux test de Howey.

Dan Gallagher a précisé dans son communiqué que pourtant, Robinhood avait justement fait l'effort de ne pas lister des tokens classés comme securities, et que la société ne proposait pas de staking pour les mêmes raisons.

« Robinhood Crypto a fait le choix difficile de ne pas répertorier certains jetons ou de ne pas fournir des produits, tels que le prêt et la mise en jeu, que la SEC a précédemment allégués comme étant des titres dans des actions publiques contre d'autres plateformes. »

Le cours du Bitcoin a réagi négativement à la nouvelle, avec une baisse de 1,5 % sur les dernières 24 heures. Le cours de l'action HOOD de Robinhood, lui, est en hausse de 0,84 % sur la journée.

👉 À lire également – Bitcoin vient de dépasser le seuil du milliard de transactions

Le mois dernier, la SEC avait également transmis des notices pour des motifs similaires à l'exchange décentralisé (DEX) Uniswap, ainsi qu'à Consensys, la société mère du portefeuille MetaMask, qui a d'ailleurs contre-attaqué par voie juridique.

Cryptoast Academy : Ne gâchez pas ce bull run, entourez vous d'experts

Source : communiqué

La Newsletter crypto n°1 🍞

Recevez un récapitulatif de l'actualité crypto chaque jour par mail 👌

Ce qu’il faut savoir sur les liens d’affiliation. Cette page peut présenter des actifs, des produits ou des services relatifs aux investissements. Certains liens présents dans cet article peuvent être affiliés. Cela signifie que si vous achetez un produit ou que vous vous inscrivez sur un site depuis cet article, notre partenaire nous reverse une commission. Cela nous permet de continuer à vous proposer des contenus originaux et utiles. Il n'y a aucune incidence vous concernant et vous pouvez même obtenir un bonus en utilisant nos liens.


Les investissements dans les crypto-monnaies sont risqués. Cryptoast n'est pas responsable de la qualité des produits ou services présentés sur cette page et ne pourrait être tenu responsable, directement ou indirectement, par tout dommage ou perte causé suite à l'utilisation d'un bien ou service mis en avant dans cet article. Les investissements liés aux crypto-actifs sont risqués par nature, les lecteurs doivent faire leurs propres recherches avant d'entreprendre toute action et n’investir que dans les limites de leurs capacités financières. Cet article ne constitue pas un conseil en investissement.


Recommandations de l'AMF. Il n’existe pas de rendement élevé garanti, un produit présentant un potentiel de rendement élevé implique un risque élevé. Cette prise de risque doit être en adéquation avec votre projet, votre horizon de placement et votre capacité à perdre une partie de cette épargne. N’investissez pas si vous n’êtes pas prêt à perdre tout ou partie de votre capital.


Pour aller plus loin, lisez nos pages Situation Financière, Transparence du Média et Mentions Légales.

Subscribe
Me notifier des
guest
0 Commentaires
Inline Feedbacks
View all comments
Voir plus
Tout voir

Cryptoast

Le site qui explique tout de A à Z sur le Bitcoin, la blockchain et les crypto-monnaies. Des actualités et des articles explicatifs pour découvrir et progresser dans ces secteurs !


Les articles les plus lus

Le gouvernement va surveiller les recherches en ligne des Français, en s'appuyant sur l'intelligence artificielle (IA)

Le gouvernement va surveiller les recherches en ligne des Français, en s'appuyant sur l'intelligence artificielle (IA)

Une nouvelle banque choisit Ethereum (ETH) : UBS lance son fonds tokenisé

Une nouvelle banque choisit Ethereum (ETH) : UBS lance son fonds tokenisé

Crypto & Bourse : ce qu’il ne faut pas manquer pour la semaine du 4 au 10 novembre

Crypto & Bourse : ce qu’il ne faut pas manquer pour la semaine du 4 au 10 novembre

Bourse et cryptomonnaies : 5 conséquences possibles des élections présidentielles américaines 2024

Bourse et cryptomonnaies : 5 conséquences possibles des élections présidentielles américaines 2024