Robinhood reçoit une notice de la SEC – Bientôt des poursuites pour son activité autour des cryptomonnaies ?
La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a transmis une notice Wells à la plateforme Robinhood concernant ses activités relatives aux cryptomonnaies. Que s'est-il passé exactement ?
le 6 mai 2024 à 18:15.
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Robinhood à son tour visée par la SEC de Gary Gensler
La société de services financiers Robinhood vient de faire l'objet d'une notice Wells de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis, l'avertissant que son activité relative au secteur des cryptomonnaies pourrait faire l'objet de poursuites.
Robinhood a désormais la possibilité de répondre aux accusations de la SEC, à priori datées du 4 mai, afin de trouver un terrain d'entente avant que d'éventuelles poursuites soient effectivement lancées. De son côté, le régulateur peut intenter un procès à la firme.
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Sans trop de surprise, car il s'agit là de l'angle d'attaque de prédilection de l'organisme de Gary Gensler, Robinhood est accusée de proposer l'échange de titres financiers (securities). Dan Gallagher, le responsable légal de Robinhood, a réagi en affirmant que d'éventuelles poursuites de la SEC ne mèneraient nulle part :
« Nous croyons fermement que les actifs listés sur notre plateforme ne sont pas des titres et nous sommes impatients de nous engager avec la SEC pour montrer clairement à quel point tout procès contre Robinhood Crypto serait vain. »
Dans l'hypothèse où la SEC déciderait de poursuivre Robinhood, ses accusations seraient similaires à celles portées contre Coinbase, le plus grand exchange de cryptomonnaies aux États-Unis en termes de volume échangé. Là aussi, le régulateur accuse l'exchange de cryptomonnaies de procéder à la vente de titres financiers en se basant sur le fameux test de Howey.
Dan Gallagher a précisé dans son communiqué que pourtant, Robinhood avait justement fait l'effort de ne pas lister des tokens classés comme securities, et que la société ne proposait pas de staking pour les mêmes raisons.
« Robinhood Crypto a fait le choix difficile de ne pas répertorier certains jetons ou de ne pas fournir des produits, tels que le prêt et la mise en jeu, que la SEC a précédemment allégués comme étant des titres dans des actions publiques contre d'autres plateformes. »
Le cours du Bitcoin a réagi négativement à la nouvelle, avec une baisse de 1,5 % sur les dernières 24 heures. Le cours de l'action HOOD de Robinhood, lui, est en hausse de 0,84 % sur la journée.
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Le mois dernier, la SEC avait également transmis des notices pour des motifs similaires à l'exchange décentralisé (DEX) Uniswap, ainsi qu'à Consensys, la société mère du portefeuille MetaMask, qui a d'ailleurs contre-attaqué par voie juridique.
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Maximilien Prué
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