Grayscale gagne son procès contre la SEC – Les ETF Bitcoin au comptant bientôt acceptés ?

La Cour d'appel des États-Unis a statué en faveur du géant Grayscale dans le cadre de son procès pour son ETF Bitcoin l'opposant à la Securities and Exchange Commission (SEC), estimant que cette décision était infondée. L'élan dont avaient besoin les différentes demandes d'ETF BTC au comptant pour être acceptées ?

Grayscale gagne son procès contre la SEC – Les ETF Bitcoin au comptant bientôt acceptés ?

Grayscale gagne contre la SEC pour son ETF Bitcoin

La Cour d'appel a donné raison au géant Grayscale, filiale de Digital Currency Group (DCG) et plus grand gestionnaire de fonds crypto au monde, dans le cadre de son procès contre la Securities and Exchange Commission (SEC), qui s'était opposée à la conversion de son Grayscale Bitcoin Trust (GBTC) en un ETF Bitcoin au comptant.

Suite à cette nouvelle majeure, le cours du Bitcoin a explosé à la hausse, gagnant 5 % dans l'heure pour atteindre 27 450 dollars au moment de l'écriture de ces lignes. En parallèle, plus de 100 millions de dollars ont été liquidés sur les 4 dernières heures.

Cours BTC

Cours du Bitcoin (Paire BTC/USD)

 

Le document de justice indique ainsi que la décision de la SEC était effectivement injustifiée :

« Un principe fondamental du droit administratif veut que les agences traitent les affaires similaires de la même manière. La Securities and Exchange Commission a récemment approuvé la négociation de 2 fonds Bitcoin futures sur les bourses nationales, mais a refusé d'approuver le fonds bitcoin de Grayscale. »

Par conséquent, la SEC doit réviser la demande d'ETF Bitcoin de Grayscale :

« Grayscale demande une révision de l'ordonnance de refus de la Commission et soutient que son produit négocié en bourse proposé pour le Bitcoin est matériellement similaire aux produits négociés en bourse pour les contrats à terme sur le bitcoin et qu'il aurait dû être approuvé pour être négocié sur la NYSE Arca. »

Une avancée majeure pour l'écosystème dans sa globalité, qui confirme que la SEC n'a pas nécessairement le dernier mot sur toutes les affaires, comme l'a confirmé un porte-parole de Grayscale :

« Il s'agit d'une avancée monumentale pour les investisseurs américains, l'écosystème Bitcoin et tous ceux qui ont défendu l'exposition de Bitcoin à travers les protections supplémentaires de l'enveloppe ETF. »

👉 Comment acheter du Bitcoin en 2023 ? Faites-vous guider étape par étape

Acheter des cryptos sur eToro

L'investissement dans les cryptomonnaies est proposé par eToro (Europe) Ltd en tant que PSAN enregistré auprès de l'AMF. L'investissement dans les crypto-actifs est très volatil. Il n'existe pas de protection des consommateurs. Investir est risqué (en savoir plus)

L'étincelle qu'attendaient les demandes d'ETF Bitcoin spot ?

Alors que des ETF Bitcoin futures sont déjà disponibles pour les investisseurs sur le marché américain, l'écosystème crypto a toujours considéré que l'arrivée d'ETF Bitcoin au comptant pourrait largement participer à sa démocratisation. En ce qui la concerne, Grayscale estime que la conversion de son GBTC en ETF pourrait lui rapporter 5,7 milliards de dollars.

Initialement, la SEC s'était opposée à la conversion du produit de Grayscale en ETF en prétextant qu'un ETF Bitcoin au comptant ne comprenait pas le dispositif nécessaire pour détecter des fraudes.

C'est précisément pour répondre à cet argumentaire que Grayscale a lancé un procès contre la SEC, l'organisme fédéral ayant accepté des demandes d'ETF Bitcoin futures présentant les mêmes caractéristiques, ce que les juges de la Cour d'appel ont d'ailleurs précisé :

« Le refus de la proposition de Grayscale était arbitraire et capricieux, car la Commission n'a pas expliqué le traitement différent qu'elle a réservé à des produits similaires. »

🎧 Écoutez cet article et toutes les autres actualités crypto sur Spotify

Le tribunal a également déclaré que Grayscale avait su « avancer des preuves substantielles » que son GBTC était similaire aux ETF déjà approuvés par la SEC, notamment car les accords de partage de surveillance partagé sur le Chicago Mercantile Exchange (CME), l'un des principaux marchés à terme américains, sont identiques.

Depuis que la course aux ETF Bitcoin a été lancée par BlackRock, de nombreuses sociétés croisent les doigts pour que leur ETF Bitcoin au comptant soit accepté, notamment WisdomTree, Fidelity, Inveso, Ark Invest et 21 Shares ou encore VanEck.

👉 Sur le même sujet – Genesis : Digital Currency Group (DCG) pourrait rembourser jusqu’à 90 % des créances de sa filiale en faillite

Cryptoast Research : Ne gâchez pas ce bull run, entourez vous d'experts

Source : Bloomberg

La Newsletter crypto n°1 🍞

Recevez un récapitulatif de l'actualité crypto chaque jour par mail 👌

Ce qu’il faut savoir sur les liens d’affiliation. Cette page peut présenter des actifs, des produits ou des services relatifs aux investissements. Certains liens présents dans cet article peuvent être affiliés. Cela signifie que si vous achetez un produit ou que vous vous inscrivez sur un site depuis cet article, notre partenaire nous reverse une commission. Cela nous permet de continuer à vous proposer des contenus originaux et utiles. Il n'y a aucune incidence vous concernant et vous pouvez même obtenir un bonus en utilisant nos liens.


Les investissements dans les crypto-monnaies sont risqués. Cryptoast n'est pas responsable de la qualité des produits ou services présentés sur cette page et ne pourrait être tenu responsable, directement ou indirectement, par tout dommage ou perte causé suite à l'utilisation d'un bien ou service mis en avant dans cet article. Les investissements liés aux crypto-actifs sont risqués par nature, les lecteurs doivent faire leurs propres recherches avant d'entreprendre toute action et n’investir que dans les limites de leurs capacités financières. Cet article ne constitue pas un conseil en investissement.


Recommandations de l'AMF. Il n’existe pas de rendement élevé garanti, un produit présentant un potentiel de rendement élevé implique un risque élevé. Cette prise de risque doit être en adéquation avec votre projet, votre horizon de placement et votre capacité à perdre une partie de cette épargne. N’investissez pas si vous n’êtes pas prêt à perdre tout ou partie de votre capital.


Pour aller plus loin, lisez nos pages Situation Financière, Transparence du Média et Mentions Légales.

Subscribe
Me notifier des
guest
0 Commentaires
Inline Feedbacks
View all comments
Voir plus
Tout voir

Cryptoast

Le site qui explique tout de A à Z sur le Bitcoin, la blockchain et les crypto-monnaies. Des actualités et des articles explicatifs pour découvrir et progresser dans ces secteurs !


Les articles les plus lus

Crise bancaire en Chine : 40 banques se sont faites absorber en 1 semaine – Que se passe-t-il ?

Crise bancaire en Chine : 40 banques se sont faites absorber en 1 semaine – Que se passe-t-il ?

Hamster Kombat prévoit un nouvel airdrop, selon ses créateurs anonymes

Hamster Kombat prévoit un nouvel airdrop, selon ses créateurs anonymes

Émirats Arabes Unis, Singapour, Turquie... Ces territoires où les cryptomonnaies s'arrachent

Émirats Arabes Unis, Singapour, Turquie... Ces territoires où les cryptomonnaies s'arrachent

L'Allemagne a (enfin) fini de vendre ses Bitcoins

L'Allemagne a (enfin) fini de vendre ses Bitcoins