SEC : La Commissaire Hester Peirce reconnaît que les cryptomonnaies ne sont pas nécessairement des securities
Hester Peirce, commissaire de la Securities and Exchange Commission (SEC), admet que les cryptomonnaies elles-mêmes ne sont pas des securities, remettant en question l’approche actuelle de régulation par application et admettant qu'une clarification est nécessaire.
le 25 septembre 2024 à 9:00.
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La SEC a maintenu une ambiguïté pendant plusieurs années
Depuis plusieurs années, la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis mène une bataille contre l'écosystème des cryptomonnaies, en installant une régulation ambiguë et manquant de clarté.
Seul Bitcoin est officiellement reconnu comme une commodity, ou « marchandise » en français. Pour les autres cryptomonnaies, la SEC a historiquement adopté une approche de « régulation par application », elle a poursuivi des entreprises a posteriori, affirmant qu'elles avaient enfreint les lois sur les securities, ou « titres financiers », alors qu'aucune régulation n'existait.
📈 Pour aller plus loin – Qu'est-ce qu'une security et qu'est-ce que cela implique pour les cryptomonnaies ?
C'est au début de l'année 2023 que la SEC a officiellement classé une soixantaine de cryptomonnaies, telles que le SOL et le BNB, comme des securities. Seul l'Ether n'a pas encore été officiellement qualifié, malgré l'approbation d'ETF spot au mois de juillet 2024.
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Le Comité des services financiers de la Chambre des représentants a récemment tenu une audition avec les 5 commissaires de la SEC, dont Gary Gensler, président de la Commission, Caroline A. Crenshaw, Hester Peirce, James Lizarraga et Mark Uyeda. C'était la 1ère fois que ces commissaires témoignaient ensemble devant le Congrès depuis 2019.
Au cours de cette audience, la commissaire Hester Peirce a reconnu que la SEC avait délibérément évité de fournir des directives claires concernant le statut de security des cryptomonnaies, critiquant l’approche ambiguë utilisée, qui a créé une incertitude sur le marché des cryptomonnaies.
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Hester Peirce explique que l’ambiguïté maintenue par la SEC était intentionnelle et visait à souligner que le statut de security ne dépendait pas de la cryptomonnaie elle-même, mais du contexte de son émission :
« Le token en lui-même est-il une security ? Ou fait-il partie d'un contrat d'investissement ? Est-il vendu avec un contrat d'investissement ? Si c'est le cas, en quoi consiste ce contrat d'investissement ? Et pendant combien de temps est-il lié au token ? En utilisant un langage imprécis, nous avons plus ou moins suggéré que le token en lui-même n'est pas une security, en dehors de ce contrat, ce qui a des implications pour les ventes secondaires, ainsi que pour les entités qui peuvent le lister. »
Elle poursuit en reconnaissant que cette approche était une erreur et qu’une plus grande clarté aurait dû être fournie plus tôt :
« Et je pense que nous avons échoué dans notre devoir en tant que régulateur en n'étant pas précis. Et donc, en entrant dans une clarification, oui, nous admettons maintenant que le token en lui-même n'est pas une security, c'est quelque chose que nous aurions dû admettre il y a longtemps afin de commencer à traiter les questions difficiles. »
En résumé, cela signifie que le statut des cryptomonnaies, en tant que security ou commodity, devra être déterminé au cas par cas, selon le contexte d’émission du token et des droits donnés à son détenteur.
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Marius Farashi Tasooji
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