Les cryptomonnaies américaines sont-elles menacées par l'action de la SEC contre Ripple (XRP) ?

L'action en justice contre Ripple

Pour rappel, l'action en justice a été intentée par la Securities and Exchange Commission (SEC) contre le géant de la cryptomonnaie Ripple Labs fin décembre 2020.

L'agence américaine a accusé les dirigeants l'entreprise à l'origine du XRP d'effectuer des ventes en continu de titres non enregistrés et de contrats d'investissement. Cette action en justice a été menée par l'ancien président de la SEC, Jay Clayton.

Cette dernière a conduit à plusieurs conséquences néfastes pour Ripple, dont une chute du prix de son token XRP et des suspensions sur certains exchanges tels que Bittrex, Coinbase ou encore Bitstamp.

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Une possibilité de retirer la plainte ?

Dans un récent article de Bloomberg, les auteurs soulignent que le nouveau président de la SEC, Gary Gensler, prévoit de se concentrer sur la règlementation des crypto-monnaies, et que ce dernier a la possibilité de retirer cette plainte. Selon eux, la raison est que cette poursuite judiciaire met en péril « l'innovation des cryptomonnaies » aux États-Unis.

D'ailleurs, la technologie blockchain n'est pas inconnue pour le nouveau président. En effet, il enseignait déjà sur le domaine au Massachusetts Institute of Technology (MIT). C'est pourquoi il a conscience de l'importance de cette technologie pour les États-Unis.

Par ailleurs, l'article souligne le poids de cette action, car en parallèle la Chine avance et enchaîne les essais pour son yuan numérique. Enfin, les auteurs ont rappelé que :

« Les crypto-monnaies comme le XRP ne sont pas des titres. Un titre est une part de propriété d'une entreprise, qui donne à l'actionnaire une participation dans l'entreprise et un intérêt dans ses bénéfices. Mais ceux qui acquièrent ou détiennent des XRP n'ont aucune participation financière dans Ripple. »

Ils soutiennent également que l'émission de XRP par Ripple ne répond pas à la définition juridique d'un « contrat d'investissement. »

Pour autant, dans ses arguments, la SEC soutient le contraire. Ainsi, le procès avec Ripple est d'une importance capitale, car la qualification retenue aura des conséquences sur l'avenir des cryptomonnaies, notamment aux États-Unis.

Néanmoins, sous la présidence de Gary Gensler, la SEC pourrait revenir à sa mission de protection des investisseurs. Aussi, seul l'avenir nous dira si ce dernier, qui a la faculté de rejeter l'affaire, prendra une telle décision ou non.

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C’est en 2017 que j’ai découvert les cryptomonnaies et la technologie blockchain. Aussi, je souhaite vous partager les actualités de ce secteur, qui est en pleine mouvance, afin que vous puissiez être à jour des dernières nouveautés.

Anthony Bassetto

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