Pour Coinbase, la SEC ne devrait pas refuser les ETF Ethereum spot

La SEC n’aurait aucune raison de rejeter les demandes d’ETF Ethereum spot

Suite à l'approbation des ETF Bitcoin spot aux États-Unis, beaucoup spéculent sur l’épisode suivant : l'approbation potentielle des ETF Ethereum spot. Paul Grewal, le directeur juridique de Coinbase, a déclaré que le régulateur américain n'avait aucune raison valable de rejeter les demandes d'ETF.

Sigh... again with the ETH misinformation as we await a decision on ETH ETPs. Ok--let’s talk about some basic facts about Ethereum. Millions of Americans hold ETH; it has been vital to crypto since its 2015 launch; and ETH is a commodity, not a security. 1/10

— paulgrewal.eth (@iampaulgrewal) March 20, 2024

« Encore une fois, on voit beaucoup de désinformation autour de l'Ether (ETH) alors que nous attendons tous une décision sur l’approbation des ETF. Des millions d'Américains détiennent de l'ETH, il a été vital pour le secteur depuis son lancement en 2015 et l'ETH est une commodité, pas un titre financier. »

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Paul Grewal poursuit en arguant que la SEC adopte une position favorable sur le statut de l'ETH depuis des années. Certains responsables, comme l'ancien directeur des finances Bill Hinman, avaient laissé entendre en 2018 que l’ETH n'était pas un titre financier. La même année, avant de devenir président de la SEC, Gary Gensler avait également témoigné devant le Congrès que l'Ether n'était pas un titre financier.

Comment définir le statut juridique de l’Ether (ETH) ?

D’après le directeur juridique de Coinbase, il existe beaucoup d’arguments contre la classification de l'ETH comme un titre financier :

• Les dernières comparaisons entre ETH et Bitcoin par les avocats de la SEC dans le procès contre Ripple Labs ;
• La confirmation par la « Commodity Futures Trading Commission » et les tribunaux fédéraux que l'ETH est une marchandise (commodity) ;
• Les contrats à terme sur ETH (futures) qui ont commencé à être négociés sur des bourses de produits dérivés réglementées par la CFTC en 2021.

Pour Paul Grewal, la SEC n'a aucune raison valable de rejeter les demandes d'ETF spot sur Ethereum. Il espère qu'elle n'essaiera pas d'en inventer une en remettant en question le statut réglementaire de l'ETH, établi il y a longtemps et que la SEC a approuvé à plusieurs reprises. Pour lui, ce n'est pas ainsi que la loi fonctionne et le peuple américain mérite une meilleure réglementation.

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Pour le moment, le test Howey de la SEC ne détermine pas non plus le statut de l'ETH. En effet, les actifs numériques qui n'impliquent pas d'obligation contractuelle continue liée à une entreprise commerciale ne sont pas des contrats d'investissement ni des titres financiers au sens large. Même si le test était appliqué, ETH ne le remplirait pas de toute façon.

Tombé dans la crypto marmite en 2018, je me passionne par cet écosystème et son évolution. Je démocratise et partage ma vison du Web3 à travers le relai d'actualités du secteur.

Paul

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