La SEC refuse l'autorisation d'un ETF répliquant le cours du Bitcoin (BTC)
Un pas en arrière pour les ETFs Bitcoin (BTC) aux États-Unis ? C'est en tout cas un coup d'arrêt qu'a mis la Securities and Exchange Commission (SEC), le régulateur financier américain. Ce dernier vient en effet de refuser l'autorisation d'un fonds indiciel répliquant le cours du bitcoin. La SEC confirme donc son refus d'homologuer les ETFs basés sur le marché au comptant, alors qu'elle a accepté la mise sur le marché de fonds basés sur les contrats à terme Bitcoin.
le 13 novembre 2021 à 12:00.
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La SEC refuse un ETF répliquant le cours du Bitcoin (BTC)
Depuis le mois dernier, la bataille des ETFs Bitcoin fait rage outre-Atlantique. Pendant des années, la SEC a en effet refusé toute autorisation d’un fonds indiciel, ces placements répliquant un indice ou un groupement d’entreprises, basé sur le BTC.
Néanmoins, un important revirement a été opéré le mois dernier. Le régulateur financier américain a finalement donné son accord pour la mise sur le marché de l’ETF de la société ProShares. Ce dernier a d’ailleurs battu des records le jour de son lancement.
Toutefois, cette autorisation n’a pas fait évoluer d’un iota la position de la SEC sur un point particulier : l’interdiction de tout ETF basé sur le marché au comptant. En effet, les deux ETFs désormais autorisés sont adossés aux contrats à terme Bitcoin et non au marché dit « spot ».
La société VanEck vient de se voir confirmer ce refus de principe puisque la SEC a désapprouvé la mise sur le marché de son ETF basé sur le marché au comptant. Bien que cela ne soit pas réellement une surprise, c’est néanmoins un revers et un coup d’arrêt pour les fonds indiciels basés sur le BTC aux États-Unis.
? À lire – États-Unis : un ETF « entreprises Bitcoin (BTC) » approuvé par la SEC
Des demandes dans le sens d’une autorisation d’un ETF Bitcoin (BTC) sur le marché spot par la SEC
Si le refus de la SEC n’est pas inattendu, il est toutefois une réponse cinglante aux propositions de deux membres du Congrès américain la semaine dernière. Le démocrate Darren Soto et le républicain Tom Emmer ont en effet écrit à Gary Gensler, le directeur de la SEC, au sujet de l’autorisation des fonds indiciels basés sur le marché au comptant du Bitcoin.
Selon Gensler et la SEC, un ETF sur le marché spot serait trop risqué pour l’investisseur. Le régulateur financier estime que le cours pourrait être manipulé, au contraire des contrats à terme Bitcoin.
Pour Soto et Emmer, cette distinction entre les deux n’a pas de sens. En effet, si le cours du marché spot est effectivement sujet aux soubresauts, il n’y a pas de raison que les contrats à terme ne le soient pas également. Ces derniers ont pour seul objectif de spéculer sur le cours futur du BTC. Ils seraient donc aussi affectés en cas de manipulation avérée.
La SEC n’a finalement pas entendu cet argument et l’autorisation de l’ETF de VanEck a donc été refusée, en invoquant les mêmes arguments de possible manipulation frauduleuse du cours.
? Pour aller plus loin – États-Unis : vers l’approbation d’un véritable ETF Bitcoin (BTC) par la SEC ?
Achetez des cryptos facilement avec eToroL’autorisation d’un ETF Bitcoin (BTC) sur le marché spot s’éloigne
Un ETF Bitcoin sur le marché au comptant exposerait directement l’investisseur au cours du BTC. Il n’aurait ni à stocker les cryptomonnaies, ni même à les acheter puisque l’ETF s’en chargerait pour lui.
En d’autres termes, ce type de fonds indiciels serait probablement un concurrent direct des plateformes d’échange, le tout avec une utilisation simplifiée pour l’individu souhaitant investir sans effort.
Or, selon la SEC, c’est bien cette exposition directe aux plateformes qui inquiète. En effet, le régulateur financier estime que ces dernières n’ont pas démontré leurs facultés à prévenir toute manipulation frauduleuse du cours du BTC. Nous sommes donc loin d’une autorisation d’un ETF Bitcoin basé sur le marché spot aux États-Unis
? À lire – États-Unis : la SEC désignée pour la régulation des stablecoins américains
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Anciennement juriste spécialisé en droit des données personnelles, je me suis très vite intéressé au Bitcoin, à la blockchain et à leurs implications juridiques, notamment la fiscalité. Je suis aujourd'hui consultant indépendant dans le domaine des cryptomonnaies et de la blockchain et suis installé en Suisse.
Benjamin Allouch
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