La SEC accuse Gemini et Genesis pour leurs activités auprès des investisseurs particuliers
Tandis que les tensions montent entre Gemini et Genesis suite à leur litige, la Securities and Exchange Commission (SEC) a déposé une plainte à l’encontre des deux acteurs pour non-respect des lois fédérales sur les valeurs mobilières.
le 13 janvier 2023 à 18:00.
2 minutes de lecture
La SEC s’attaque à Gemini et Genesis
Alors que la Securities and Exchange Commission (SEC) commençait à enquêter sur Digitial Currency Group (DCG) la semaine dernière, elle s’intéresse désormais à sa filiale Genesis ainsi qu’à l’exchange Gemini des jumeaux Winklevoss. En effet, la SEC accuse les deux entités d’avoir procédé à « l’offre non enregistrée et la vente de titres à des investisseurs de détail », dans le cadre du produit Gemini Earn.
Selon la plainte déposée par le gendarme financier américain, il est reproché aux deux acteurs d’avoir proposé Gemini Earn à des investisseurs basés aux États-Unis durant la période s’étalant de février 2021 à novembre 2022, violant de fait les lois fédérales sur les valeurs mobilières.
Comme le rappelle la SEC, ce produit est né d’un accord conclu entre Genesis et Gemini en décembre 2020. Par ailleurs, la plainte pointe un manque de transparence des deux protagonistes. En effet, Gemini aurait prélevé jusqu’à 4,29 % de frais de gestion sur les rendements versés par Genesis, avant de les distribuer à ses clients. D’autre part, le contrat entre les deux sociétés semblait manquer de garde-fou :
« Genesis a exercé son pouvoir discrétionnaire sur la manière d’utiliser les crypto-actifs des investisseurs, pour générer des revenus pour son entreprise et payer les taux d’intérêt qu’elle a promis [aux investisseurs de] Gemini Earn. L’accord Gemini Earn ne contenait aucune condition explicite pour restreindre la façon dont les crypto-actifs des investisseurs seraient utilisés par Genesis. »
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Gary Gensler prend la parole au sujet de la régulation
Suite à l’affaire, Gary Gensler, le président de la SEC, a saisi l’occasion pour faire un rappel sur les besoins de régulation de l’industrie :
We @SECGov charged Genesis & Gemini for the unregistered offer & sale of crypto asset securities through Gemini Earn.
Crypto intermediaries need to comply with our securities laws. This protects investors. It promotes trust in markets. It’s not optional. It’s the law.
— Gary Gensler (@GaryGensler) January 12, 2023
Pour introduire son message, il a utilisé une analogie pour le moins explicite sur la sécurité dans les voitures. Cette comparaison lui permet d’argumenter sur le fait que l’industrie des cryptomonnaies doit être régulée de la même manière que l’ensemble du secteur de la finance, en dépit des différences technologiques :
« Les ceintures de sécurité sont un standard dans chaque voiture. Cela est vrai malgré de nombreuses innovations dans la technologie automobile. Que la voiture soit à quatre roues motrices, deux roues motrices, qu’elle roule à l’essence ou l’électricité, les conducteurs et passagers méritent d’être protégés. De la même manière, nos lois fédérales en matière de sécurité protègent les investisseurs. »
Si la régulation doit effectivement être là pour protéger les investisseurs des agissements frauduleux comme ceux opérés par FTX, ou du manque de transparence dont semblent avoir fait preuve Gemini et Genesis, encore faut-il que cette régulation soit juste, appropriée et applicable.
En effet, si les dérives sont une réalité et qu’elles doivent-être punies, tout l’enjeu sera de ne pas les utiliser comme prétexte pour blâmer toute une industrie.
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Vincent Maire
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