La Russie demande aux banques de communiquer les transactions crypto de leurs clients

Autoriser les cryptomonnaies ? Sous certaines conditions strictes

Il semble que la mise en place actuelle de réglementations spécifiques au marché des cryptomonnaies un peu partout dans le monde s'accompagne inévitablement d'une volonté de surveillance accrue de leurs détenteurs de la part des instances de contrôle.

Une réalité admise depuis longtemps du côté de l'Union européenne, notamment avec la mise en place - très problématique d'un point de vue de sécurité - de la directive fiscale DAC8 effective depuis le début de l'année. Même les acteurs crypto américains en font les frais, face à une législation crypto initialement favorable qui se révèle bien plus problématique que prévue.

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Un contexte au sein duquel la Russie a fait une entrée remarquée en fin d'année dernière, suite à sa volonté de lever l'interdiction nationale émise au sujet des cryptomonnaies. En effet, il serait question de proposer une légalisation généralisée de leur trading, mais pas sans y ajouter certaines options de surveillance.

Des faits relatés dans les colonnes du média russe, Bits.media, au sujet d'une demande émise par l'Autorité monétaire russe qui impliquerait une déclaration obligatoire et détaillée de la part des banques commerciales pour toutes les transactions de leurs clients impliquant des cryptomonnaies.

Une surveillance accrue sur les cryptomonnaies et les titres tokenisés

Concrètement, cette volonté de surveillance des opérations crypto s'inscrit dans une démarche plus large de la banque centrale russe destinée à recueillir auprès des banques « un ensemble d'informations détaillées sur presque toutes les transactions monétaires internationales des Russes ».

Selon les éléments disponibles, cela concerne notamment la nationalité de l'expéditeur et du destinataire du transfert (pour savoir s'ils sont Russes ou non), la méthode employée et l'intermédiaire impliqué, ainsi que les frais appliqués par la banque.

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La Banque centrale de Russie exigera des rapports spécifiques pour séparer les transactions concernant l'achat et la vente de cryptomonnaies, ainsi que les titres tokenisés. Il s'agit d'actifs financiers numériques impliquant la tokenisation d'actifs réels : titres, métaux précieux et autres.

Cette surveillance des transferts crypto s'inscrit visiblement dans une volonté de la banque centrale de Russie de revoir ses procédures afin de prendre en compte, mais également d'estimer l'importance de ces innovations économiques dans la balance nationale des paiements.

Les banque elles-mêmes devront également se plier à ces nouvelles règles, notamment en fournissant toutes les informations sur leurs investissements dans les crypto-actifs et les prêts concédés à des sociétés crypto.

Source : Bits.media

Passionné par les cryptomonnaies et le principe de décentralisation depuis de nombreuses années, je souhaite partager cette expérience avec le plus grand nombre. Je m'attache également à décrypter les enjeux associés à l'évolution de cet écosystème au sein de la finance traditionnelle.

Hugh Bernard

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