La SEC envisagerait d'abandonner les charges contre DEBT Box – Aveu d’échec pour le régulateur américain ?
Au cœur des discussions sur la réglementation des cryptomonnaies, la Securities and Exchange Commission (SEC) a déposé un document annonçant son intention de suspendre toutes les charges contre DEBT Box. La question se pose désormais de savoir si cette annonce pourrait influencer d'autres affaires en cours de la SEC, notamment celles impliquant Coinbase et Binance.
le 31 janvier 2024 à 16:00.
2 minutes de lecture
La SEC recule pour mieux avancer
Alors que le débat sur la classification de certaines cryptomonnaies en tant que titres financiers (securities) est toujours en cours, la Securities and Exchange Commission (SEC) a déposé un document ce mardi 30 janvier 2024, annonçant qu'elle envisageait d'abandonner toutes les charges contre l'entreprise DEBT Box, du moins temporairement.
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Au mois de décembre 2023, DEBT Box avait été accusée d'avoir fraudé 49 millions de dollars en vendant des « licences de nœud » sans avoir obtenu la licence adéquate. Par la suite, la SEC avait été menacée de sanctions par la Cour de l'Utah pour avoir gelé les fonds de DEBT Box, une mesure normalement réservée à des cas exceptionnels.
🚨NEW: The @SECGov has just filed a brief in the @DebtBox case saying that it intends to dismiss the lawsuit against the company.
The SEC is choosing dismissal rather than face possible sanctions from the judge for misleading the court in order to secure a restraining order and… pic.twitter.com/ByxkG6prV4
— Eleanor Terrett (@EleanorTerrett) January 30, 2024
Dans le document, la SEC a déclaré :
« Compte tenu de cet examen en cours, la Commission a déterminé que la meilleure façon de procéder est de rejeter cette action sans préjudice. Ainsi, la Commission a autorisé le dépôt d'une motion visant à rejeter cette action sans préjudice, qui sera prochainement présentée. »
Cependant, les problèmes ne sont pas terminés pour DEBT Box. En effet, la SEC propose de classer l'affaire « sans préjudice », leur laissant ainsi la possibilité de revenir ultérieurement avec de nouvelles charges contre l'entreprise.
De plus, si la Cour de l'Utah accepte l'abandon de ces charges, elle pourrait tout de même choisir de sanctionner l'entreprise d'une amende.
Acheter des cryptos sur eToroQuel impact cet abandon pourrait-il avoir sur les cryptomonnaies ?
À priori, l'abandon des charges contre DEBT Box ne signifie pas que la SEC concède la victoire aux plateformes d'échange de cryptomonnaies, mais plutôt qu'elle se prépare à contre-attaquer.
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Bien que de nombreux acteurs du monde des cryptomonnaies et de la finance traditionnelle appellent la SEC à cesser ses poursuites judiciaires et à établir un nouveau cadre clair pour cette nouvelle industrie, elle ne semble pas décidée à le faire.
En parallèle, l'affaire entre la SEC et Coinbase continue, mais pourrait également être abandonnée. La juge Failla avait exprimé ses inquiétudes quant à la généralité des arguments de la SEC, basés sur le test de Howey, qui pourrait ne pas être adapté à l'échange de cryptomonnaies.
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Marius Farashi Tasooji
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