ETF Bitcoin : Grayscale ne lâche pas l'affaire et empresse la SEC d'évaluer sa demande
Grayscale ne faiblit pas et compte bien profiter de sa retentissante victoire face à la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis. La société détenant le plus grand fonds Bitcoin au monde a écrit à la SEC pour convenir rapidement d'une solution pour convertir son Grayscale Bitcoin Trust (GBTC) en un ETF Bitcoin spot, la Cour d'appel ayant qualifié la décision du régulateur de « capricieuse ».
le 6 septembre 2023 à 14:00.
3 minutes de lecture
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Grayscale tient bon et s'adresse à la SEC
Après avoir obtenu une victoire fracassante contre la Securities and Exchange Commission (SEC), Grayscale compte bien profiter de son élan. La filiale de Digital Currency Group (DCG) a envoyé une lettre au régulateur américain par le biais de ses avocats afin de préparer une réunion visant à évaluer « la meilleure voie à suivre ».
Une pression supplémentaire exercée sur la SEC, qui s'est jusqu'ici contentée au pire de repousser les demandes d'ETF Bitcoin spot d'un revers de la main en prétextant un danger pour les investisseurs (et ce, alors que des ETF BTC Futures sont approuvés), ou au mieux de repousser sans cesse les échéances, comme elle a pu le faire dernièrement pour toutes les demandes d'ETF, y compris celle du géant BlackRock.
Sous la plume de Joseph Hall, avocat du cabinet Davis Polk représentant Grayscale, la société affirme que les investisseurs subissent des pertes injustifiées suite aux décisions de la SEC :
« Chaque jour qui passe sans que les actions du Trust ne soient cotées sur le NYSE Arca [la bourse censée coter l'ETF de Grayscale, NDLR] est un jour de plus où les investisseurs existants du Trust subissent un préjudice injustifié. »
Extrait de la lettre de Grayscale à destination de la SEC
Lorsque les juges de la Cour d'appel avaient statué en faveur de Grayscale, ces derniers avaient affirmé que la SEC avait agi de manière « arbitraire et capricieuse », notamment pour ne pas avoir expliqué pour quel motif elle accordait un jugement différent à propos des ETF BTC Futures.
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Pour rappel, Grayscale ne souhaite pas créer un ETF Bitcoin au comptant de toute pièce, mais convertir son produit phare, le Grayscale Bitcoin Trust (GBTC), en ETF. Le GBTC, censé suivre le cours du Bitcoin, avait une décote de quasiment 50 % au mois de décembre 2022. La récente victoire de Grayscale a prouvé que le marché était dans l'attente d'une réponse de son procès face à la SEC, puisque cette décote n'est désormais plus que de 20 %.
Le GBTC est le plus grand fonds Bitcoin au monde, représentant plus de 16 milliards de dollars. Ainsi, la transformation du GBTC en un ETF Bitcoin spot pourrait attirer des liquidités importantes sur le BTC.
« Maintenant que la cour d'appel s'est prononcée, il n'y a pas de raisonnement disponible qui distinguerait un ETP [catégorie de fond négocié en bourse qui englobe les ETF, NDLR] de contrats à terme sur Bitcoin d'un ETP de Bitcoin au comptant dans le cadre de l'analyse juridique précédemment adoptée par la Commission pour rejeter les ETP de Bitcoin au comptant. »
Ceci étant le principal point problématique pour la SEC, puisqu'elle n'a effectivement à priori de faire de différence entre ces 2 types d'ETF dans la mesure où ils sont tous les deux 2 corrélés au BTC, la SEC pourrait éventuellement revenir sur son approbation passée des ETF Bitcoin futures, selon certains observateurs.
La SEC a jusqu'à la mi-octobre pour réexaminer le dossier.
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Maximilien Prué
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