Coinbase est prête à défendre devant les tribunaux la légitimité de ses services de staking
Alors que les regards sont tournés vers la Securities and Exchange Commission (SEC) et son hostilité envers les services de staking, Coinbase maintient que ceux-ci ne sont pas des titres. En cas de besoin, la plateforme se dit prête à aller défendre ses convictions devant les tribunaux.
le 13 février 2023 à 8:00.
2 minutes de lecture
Coinbase maintient que ses services de staking ne sont pas des titres
Tandis que ce n’était que des rumeurs relayées il y a quelques jours par Brian Armstrong, le PDG de Coinbase, la Securities and Exchange Commission (SEC) a rapidement confirmé ses attentions vis-à-vis du staking de cryptomonnaies. En effet, la plateforme Kraken s’est acquittée d’une pénalité de 30 millions de dollars, sous couvert qu’elle aurait commercialisé des titres non enregistrés.
Seulement, un tel précédent s’avère inquiétant pour l’écosystème, tout du moins aux États-Unis, car les arguments utilisés par la SEC pour qualifier les services de staking font débat. C’est dans ce climat incertain que Brian Armstrong a annoncé que Coinbase se fera « un plaisir de défendre cela devant les tribunaux si nécessaire » :
Coinbase's staking services are not securities. We will happily defend this in court if needed.https://t.co/GtTOz77YV3
— Brian Armstrong (@brian_armstrong) February 12, 2023
Si Coinbase n’a, à notre connaissance, pas encore eu de démêlés avec la SEC sur ce sujet pour le moment, le fait que la plateforme propose des services de staking n’écarte pas cette possibilité.
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Coinbase : inscrivez-vous sur l'exchange crypto le plus réputé au mondeLa différence entre le staking et les produits de rendements
Même au sein de l’écosystème, il est courant de coller l’étiquette « staking » à toute opération générant des intérêts. Cet abus de langage relève pourtant d’une erreur. Et pour cause, ce terme ne doit s’appliquer qu’au fait de jalonner les tokens d’une blockchain disposant d’un consensus fonctionnant avec un modèle Proof-of-Stake (PoS), afin d’en sécuriser ses transactions.
Cette différence peut sembler subtile, mais est importante, car s’il est possible de staker des ETH ou de l’ATOM, ce n’est pas le cas pour du BTC ou de l’USDC. Toute mention du contraire est alors inexacte.
Cette confusion est également soulignée par les régulateurs, et s’il est légitime d’exiger une transparence pour que le consommateur sache ce qui est fait de ses actifs, interdire ces services aux plateformes peut desservir ce même consommateur.
Et pour cause, bien que dans un monde idéal, le staking doit se faire directement on-chain pour la décentralisation et l’autoconservation, il ne faut pas oublier que ces solutions ont aussi un rôle éducatif et sont une alternative viable pour les petits budgets. Il serait par exemple impertinent d’aller déléguer 100 dollars d’ETH directement sur la blockchain, car il faudrait plusieurs années de rendements pour rembourser les frais de transaction.
Coinbase a ainsi réaffirmé encore plus en détail que ses services de staking ne répondaient pas aux critères du test de Howey, notamment par le fait que l’investisseur conservait la propriété de ses cryptomonnaies et qu’il n’y avait donc pas un échange monétaire. Cette caractéristique s’avère ainsi bien moins risquée que le lending, entre autres et particulièrement sur les plateformes centralisées, où le risque de défaut de paiement est à prendre en compte.
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Source : Coinbase
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Vincent Maire
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