Binance échoue à convaincre la cour des États-Unis et fait face à 12 chefs d'accusation
La cour des États-Unis maintient ses accusations contre Binance et son ancien PDG Changpeng Zhao pour fraude sur les valeurs mobilières. Malgré le rejet partiel de certaines charges, la majorité des accusations, incluant des infractions liées à des cryptomonnaies comme BNB et ADA, restent en vigueur.
le 1 juillet 2024 à 14:00.
2 minutes de lecture
La cour des États-Unis maintient ses accusations
Au mois de juin 2023, la Securities and Exchanges Commission (SEC) des États-Unis, dirigée par Gary Gensler, a poursuivi Binance et son ancien PDG Changpeng Zhao pour fraude sur les valeurs mobilières (security) et pour avoir permis à certains clients étatsuniens d'utiliser Binance au lieu de Binance US.
La plainte inclut plusieurs cryptomonnaies comme BNB, BUSD, SOL, et ADA. La SEC accuse Binance de ne pas s'être enregistrée correctement en tant que broker, exchange et chambre de compensation, et d'avoir placé les actifs des investisseurs à risque tout en s'enrichissant.
👛 Découvrez notre top 12 des meilleurs wallet pour vos Bitcoins
Puis, au mois de septembre 2023, Binance et son ancien directeur général, Changpeng Zhao, ont demandé à la cour de rejeter la poursuite de la SEC, affirmant que l'agence avait outrepassé son autorité. Binance.US a également demandé l'abandon des accusations.
La décision de la cour des États-Unis a été rendue en fin de semaine dernière. Après révision des accusations, le chef d'accusation concernant le BUSD, l'ancien stablecoin de la plateforme, a été finalement rejeté. De plus, une partie des accusations concernant la vente du token BNB et le programme « Simple Earn » a été écartée.
Ainsi, sur les 13 chefs d'accusations, 10 continueront dans leur intégralité, 2 seulement partiellement et 1 dernier sera rejeté.
Zengo : le wallet mobile ultra-sécurisé pour vos cryptosLes autorités américaines plus strictes que jamais
Depuis plusieurs années, la position de la SEC à l'égard des actifs numériques est floue et ne semble pas encore prête à apporter un cadre de réglementation clair.
Le président de la commission, Gary Gensler, a déclaré : « La plupart des tokens numériques sont des valeurs mobilières non enregistrées qui devraient être soumises à sa supervision. » Cependant, il n'a pas encore clairement qualifié l'ETH, le token de la blockchain Ethereum.
Au mois de novembre 2023, Binance a été poursuivi par le Département de la Justice des États-Unis (DOJ) et frappé d'une amende record de 4,3 milliards de dollars après un accord avec les régulateurs étatsuniens pour violation des lois contre le blanchiment d'argent.
📰 À lire également dans l'actualité – Législatives : Les résultats de la candidature Bitcoin d'Aurore Galves vont « au-delà des espérances »
Suite à cet accord, Changpeng Zhao a démissionné de son poste de PDG de Binance et a été condamné à 4 mois de prison. Richard Teng a ensuite succédé àChangpeng Zhao à la tête de Binance.
La semaine dernière, la SEC a déposé une plainte de 60 pages accusant MetaMask d'agir en tant que courtier en valeurs mobilières non enregistré. La plainte inclut également des services de staking comme Lido et RocketPool, dont les tokens sont considérés comme des titres non enregistrés.
Consensys est accusée d'avoir généré 250 millions de dollars de recettes sans protections pour les investisseurs. En réponse, Consensys, la société derrière le portefeuille MetaMask, affirme que la régulation des interfaces logicielles ne relève pas de la SEC et dénonce la politique anti-crypto de l'organisation.
Cryptoast Academy : 75% de réduction avant le Black Friday pour fêter le bullrunSource : Cour des États-Unis
Recevez un récapitulatif de l'actualité crypto chaque jour par mail 👌
Certains liens présents dans cet article peuvent être affiliés. Cela signifie que si vous achetez un produit ou que vous vous inscrivez sur un site depuis cet article, notre partenaire nous reverse une commission.
Les investissements dans les crypto-monnaies sont risqués. Il n’existe pas de rendement élevé garanti, un produit présentant un potentiel de rendement élevé implique un risque élevé. Cette prise de risque doit être en adéquation avec votre projet, votre horizon de placement et votre capacité à perdre une partie de cette épargne. N’investissez pas si vous n’êtes pas prêt à perdre tout ou partie de votre capital
D'abord attiré par l'appât du gain, je suis maintenant piégé deep into the rabbit hole. Sans porte de sortie, je n'ai plus qu'à partager mes connaissances et transmettre la passion que j'ai pour Bitcoin. Je suis également le créateur d'Adopt a Block, un site éducatif dédié à Bitcoin.
Marius Farashi Tasooji
372 articles
