Le Sénat américain compte désormais une majorité d'élus du parti républicain – Vers une législation pro-crypto aux États-Unis ?
Alors que le monde salue la victoire de Donald Trump aux élections présidentielles américaines, les États-Unis ont également voté pour renouveler une partie de leurs sénateurs. Les résultats de ces élections placent le parti républicain comme la faction majoritaire au sein du Sénat, ce qui laisse la voie ouverte pour l'adoption d'une réglementation pro-crypto dans le pays.
le 7 novembre 2024 à 15:00.
3 minutes de lecture
Un Sénat à majorité républicaine et Donald Trump à la présidence : le combo gagnant pour une légalisation pro-crypto ?
Parallèlement aux élections présidentielles américaines s'étant déroulées le 5 novembre, une partie des électeurs ont également voté pour élire leurs sénateurs. Bien que les résultats de ces élections sénatoriales ne soient pas définitifs, il est mathématiquement certain que le Sénat sera composé d'une majorité de sénateur républicains.
En effet, avant les élections, sur les 100 sénateurs qui composent le Sénat, 49 étaient issus du parti républicain et 49 du parti démocrate, les 2 derniers étant étiquetés indépendants. À cause de cette égalité parfaite, les sénateurs avaient du mal ces dernières années à se mettre d'accord sur un projet de loi permettant de réguler au mieux le marché des cryptomonnaies.
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Toutefois, la donne devrait changer. En effet, le parti républicain a remporté 3 sièges au Sénat au détriment du parti démocrate. Avec un sénat à majorité républicaine, la prochaine Administration pro-crypto dirigée par Donald Trump est bien partie pour établir le cadre législatif qu'ils souhaitent pour le secteur des cryptomonnaies.
À noter que des élections pour élire les législateurs de la Chambre des représentants, l'autre composante du Congrès des États-Unis avec le Sénat, ont également été organisées en même temps que les élections présidentielles et sénatoriales.
À l'heure où nous écrivons ces lignes, le dépouillement n'est pas terminé, mais avec 206 sièges remportés contre seulement 191 pour le parti démocrate, le parti républicain est bien parti pour obtenir une majorité de représentants. Il ne manque que 12 sièges à obtenir pour le camp du futur président Donald Trump.
Selon les informations recueillies par StandWithCrypto, 261 représentants élus auraient adopté une position pro-crypto sur les 435 sièges présents dans la Chambre des représentants. De la même manière, sur le tiers des sénateurs élus, au moins 17 se sont montrés favorables aux cryptomonnaies.
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Quel projet de loi crypto pour les États-Unis ?
Quoi qu’il en soit, l'obtention d'une telle majorité au Congrès permettrait aux États-Unis d'œuvrer en toute liberté pour définir un cadre réglementaire clair, réduisant les ambiguïtés qui freinent à l'heure actuelle l'innovation et l'élargissement des possibilités d'investissements.
Parmi les projets de loi déjà soumis que pourrait examiner le nouveau Sénat, il y a le Digital Commodities Consumer Protection Act. Favorable aux entreprises, ce cadre législatif permettrait à la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) d'avoir la main sur la régulation du trading d'actifs numériques, et de ne plus partager ce rôle avec la Securities and Exchange Commission (SEC), entre autres.
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Bien évidemment, on pense également au Bitcoin Act porté par la sénatrice républicaine du Wyoming Cynthia Lummis. Ce projet de loi « sur la réserve stratégique de Bitcoin [BTC] » propose entre autres d'utiliser la cryptomonnaie comme unité de réserve.
Le département du Trésor des États-Unis, au centre de la stratégie économique imaginée par Cynthia Lummis, serait alors invité à constituer une réserve de l'ordre du million de BTC, soit un peu plus de 76 milliards de dollars. Ces cryptos ne seraient utilisés que pour réduire la dette nationale, en capitalisant sur leur valeur appréciative.
Enfin, il est tout à fait possible qu'un autre sénateur ou représentant propose un nouveau projet de loi, plus en adéquation avec les promesses réalisées par Donald Trump.
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— Cryptoast (@CryptoastMedia) November 6, 2024
Source : StandWithCrypto
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Surpris par la montée en puissance des crypto-actifs à la fin des années 2010, je me suis mis à suivre de près de ce secteur qui me passionne au plus haut point. Lorsque je ne suis pas dans les stades de football, de rugby ou dans les salles de handball, je m'atèle à rédiger des articles pertinents autour des cryptomonnaies et plus largement, du Web3.
Zacharie Tazrout
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