Polygon Labs répond à la SEC en dénonçant une incompréhension de la technologie blockchain

Polygon Labs, l'organisation à la tête de la blockchain du même nom, a affirmé son désaccord avec les récentes déclarations de la SEC. Dans un argumentaire de 17 pages, ses équipes révèlent le manque de connaissance des autorités de régulation sur le fonctionnement d'une blockchain. Bien que la SEC multiplie ses attaques contre l'industrie du Web3, Polygon Labs s'ouvre à l'institution en lui proposant d'échanger sur le sujet pour une régulation plus juste aux États-Unis.

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Polygon s'oppose à la SEC

La semaine dernière, la Securities and Exchange Commission (SEC) a relevé une dizaine de cryptomonnaies qu'elle considère comme des valeurs mobilières. Parmi elles, le MATIC, la cryptomonnaie native du réseau Polygon, solution de scalabilité du réseau Ethereum (ETH).

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Toutefois, ce ne sont pas seulement les cryptomonnaies qui sont impliquées dans cette affaire, mais aussi les blockchains. Selon la SEC, ces réseaux et leurs participants (individus et entreprises) devraient s'enregistrer en tant que bourse nationale des valeurs mobilières (« NSE ») ou système de négociation alternatif («ATS»).

Dans ce contexte, Polygon Labs répond à l'institution américaine dans un argumentaire dénonçant son incompréhension des technologies à l'œuvre dans le Web3 :

« La "Reopening Release" comprend fondamentalement mal la manière dont la technologie fonctionne et cherche donc à réguler les individus, les entités et les logiciels d'une manière qui n'a jamais été faite auparavant dans ce pays ou, à notre connaissance, ailleurs. »

La « Reopening Release » fait référence à la réouverture, par la SEC, des discussions relatives aux plateformes d'échange de cryptomonnaies. L'autorité de régulation souhaite proposer des amendements pour modifier la législation et considérer certaines cryptomonnaies comme des « securities », soit des valeurs mobilières.

Rappelons que Polygon est une solution de scalabilité qui permet aux internautes du Web3 de profiter de faibles frais de transactions sur les applications décentralisées (dApps) composant l'écosystème de la blockchain Ethereum (ETH).

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Les arguments de Polygon

Au-delà de l'incapacité des autorités de régulation à se pencher sérieusement sur le fonctionnement de ces technologies, d'autres arguments sont cités par Polygon Labs tels que l'ambivalence de leurs déclarations.

D'après la SEC, les validateurs d'une blockchain devraient entrer dans le champ d'application des lois sur les valeurs mobilières car ils pourraient avoir une influence sur les protocoles de la finance décentralisée (DeFi). Ces derniers constitueraient des intermédiaires entre les acheteurs et vendeurs de cryptomonnaies.

Toutefois, selon Polygon Labs, ces déclarations précédentes sont contredites par la SEC elle-même. L'institution américaine affirme que les validateurs n'ont pas seulement pour mission l'enregistrement des transactions issues des applications DeFi, mais aussi l'inscription d'un nombre significatif d'informations et d'échanges en provenance de divers protocoles et logiciels :

« Ils [validateurs] ne réunissent pas acheteurs et vendeurs de titres, ni ordres de titres. En fait, la "Reopening Release" elle-même reconnaît ce fait en admettant que "la fonction qu'ils remplissent ne concerne pas seulement un système de négociation alternatif («ATS»)" »

D'ailleurs, toujours d'après Polygon, la SEC n'aurait pas défini quelle est l'entité responsable d'un système décentralisé. Serait-ce une entreprise ? Le créateur originel du smart contract ? Un groupe d'individus informel ? Aujourd'hui, l'institution de régulation comprend tous les acteurs d'un réseau, preuve d'une régulation confuse et encore trop peu précise.

Polygon Labs conclut sa réponse en démontrant que le flou juridique des États-Unis autour des cryptomonnaies et des blockchains pousse les entreprises américaines à se délocaliser dans des États plus accueillants, à l'instar de l'Union européenne et de son règlement MiCA (Markets in Crypto Assets).

👉 MiCA - Tout comprendre à la régulation européenne sur les cryptomonnaies

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Sources : SEC, PR

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