Cryptomonnaies : pour le directeur juridique de Coinbase, « les États-Unis sont à la traîne »

Le directeur juridique de Coinbase appelle les États-Unis à plus de clarté réglementaire

Alors que la position des États-Unis vis-à-vis des cryptomonnaies alimente l’actualité depuis de début de l’année, Paul Grewal, le directeur juridique de Coinbase, va témoigner aujourd’hui à Capitol Hill devant le Comité de l’agriculture de la Chambre des représentants.

Tomorrow I will be testifying on Capitol Hill before the House Committee on Agriculture on the need for clear crypto rules and the Digital Asset Market Structure Discussion Draft. Read a summary of my testimony here/below:https://t.co/V4vTo0OT6L

— paulgrewal.eth (@iampaulgrewal) June 5, 2023

Cela fait suite à une annonce de la semaine dernière, qui a vu G. T. Thompson, le président dudit Comité, ainsi que Patrick McHenry, président du Comité des services financiers de la Chambre, publier une proposition de loi conjointe en matière d’actifs numériques.

L’une des phrases prononcées à cette occasion par Dusty Johnson, le président du sous-comité sur les marchés des produits de base, les actifs numériques et le développement rural, fait particulièrement écho à ce flou juridique aux États-Unis :

« Il y a beaucoup de confusion autour des actifs numériques. Notre projet de loi établit un cadre fonctionnel pour combler les lacunes du processus réglementaire entre la CFTC et la SEC. »

C’est donc dans cette continuité que Paul Grewal appellera le Congrès à poursuivre ses efforts visant à fournir un cadre réglementaire :

« Le Congrès doit tracer des lignes entre le moment où les actifs numériques et la technologie qui les sous-tend devraient être réglementés en tant que matières premières, quand ils devraient être réglementés en tant que valeurs mobilières et quand les réglementations financières ne devraient pas s’appliquer ou n’auraient tout simplement aucun sens. »

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« Les États-Unis sont à la traîne »

Dans l’allocution qu’il prévoit de donner, Paul Grewal considère que le projet de loi « représente un grand pas en avant », mais il déplore également le fait que les États-Unis soient « à la traîne ».

Pour appuyer ses propos, il prend en exemple la régulation dans l’Union européenne, Hong Kong, et des pays comme le Royaume-Uni ou l’Australie.

En outre, le directeur juridique de Coinbase indique que si certaines cryptomonnaies sont effectivement des titres ou des matières premières, d’autres ne rentrent dans aucune catégorie, ce qui justifie la nécessité de poser un cadre clair.

De ce fait, alors que 20 % des Américains détiennent et/ou utilisent des cryptomonnaies, Paul Grewal estime que ce projet n’est qu’une première étape, tandis que l’industrie est vouée à se développer :

« La crypto est là pour rester, et il est dans l’intérêt de l’Amérique que le Congrès veille à ce que les actifs numériques soient définis et réglementés de manière appropriée en utilisant une approche basée sur les risques. »

Tandis que Patrick McHenry avait déjà demandé à Gary Gensler de rendre des comptes vis-à-vis de ses actions contre les cryptomonnaies, cela n’a pas empêché le président de la Securities and Exchange Commission (SEC) de continuer sa croisade réglementaire. D’ailleurs, celle-ci a franchi un nouveau cap hier, avec l’attaque contre Binance.

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Sources : Coinbase, Projet de loi

Depuis 2021, je consacre mon temps libre à me former sérieusement sur les cryptomonnaies afin d'acquérir un maximum de connaissances et de crédibilité. J'ai souvent l'opportunité de réaliser des interviews de personnalités influentes de l'industrie blockchain. Je mène également des analyses approfondies sur des thématiques du Web3 pour proposer du contenu exclusif aux lecteurs de Cryptoast.

Vincent Maire

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