Staking : Coinbase demande des explications à la SEC et reçoit des menaces en retour
Alors que Coinbase avait adressé une pétition à la SEC en début de semaine pour établir des lois claires sur le staking, le gendarme financier américain a émis un avertissement contre l’exchange par le biais d’un avis Wells. Qu’en est-il exactement ?
le 23 mars 2023 à 8:00.
3 minutes de lecture
La SEC avertit Coinbase sur le staking
Depuis plusieurs semaines déjà, la régulation américaine s’est lancée dans une croisade à l’encontre de l’écosystème des cryptomonnaies. C’est désormais au tour de Coinbase de se retrouver dans le viseur de la Securities and Excange Commission (SEC), concernant un hypothétique viol des lois sur les valeurs mobilières de ses services de staking.
À ce jour, aucun procès n’a encore été intenté, il s’agit en réalité de l’émission d’un avis Wells. Il faut voir ce dernier comme un avertissement, dans lequel des membres de la SEC appellent à des mesures légales, et si rien n’est encore certain à ce jour, cela peut effectivement se finir devant un tribunal.
Cet avis Wells intervient deux jours après que Coinbase a justement adressé une pétition à la SEC pour que celle-ci élabore des règles sur les services de staking afin d’apporter de la clarté réglementaire aux États-Unis. L’ironie veut que l’avertissement de la SEC indique avoir « identifié des violations » quant à Coinbase Earn, Coinbase Prime et Coinbase Wallet, mais ne fournit aucune explication détaillée.
Alors que Coinbase se disait prête à défendre sa légitimité devant un tribunal si un tel scénario devait advenir, son PDG Brian Armstrong a clairement annoncé que « le processus judiciaire fournira un forum ouvert et public devant un organe impartial où [Coinbase pourra] faire comprendre clairement à tous que la SEC n’a tout simplement pas été juste » :
5/ Going forward the legal process will provide an open and public forum before an unbiased body where we will be able to make clear for all to see that the SEC simply has not been fair, reasonable, or even demonstrated a seriousness of purpose when it comes to its engagement on…
— Brian Armstrong (@brian_armstrong) March 22, 2023
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Le fait que la SEC intervienne maintenant soulève des questions, car le gendarme financier était pourtant au courant des activités de la plateforme, comme l’indique Brian Armstrong :
« Il y a deux ans, la SEC a examiné notre activité en détail et a approuvé l’introduction en bourse de Coinbase. Notre S1 expliquait clairement notre processus de listing et comprenait 57 références de staking. Coinbase exécute un processus rigoureux d’examen des actifs et a rejeté plus de 90 % des actifs qui ont demandé à être listés sur la plateforme. »
En fait, cet avis Wells fait suite à une enquête qui date de l’été 2022. La SEC avait alors demandé à l’exchange à quoi pourrait « ressembler le chemin de l’enregistrement » la concernant, compte tenu de la spécificité de son activité. En l’espace de 9 mois, les deux entités se sont ainsi rencontrées à 30 reprises.
En janvier dernier, la SEC a annulé une réunion qui devait avoir lieu le lendemain, dans laquelle elle devait fournir des commentaires sur deux propositions de la plateforme sur des modèles d’enregistrement. Tous ces évènements font donc penser à Coinbase qu’il existe des dissensions au sein de ce régulateur, dans la manière de traiter les cryptomonnaies.
Le flou réglementaire est donc entretenu aux États-Unis, et Coinbase a réagi avec une vidéo dans laquelle elle encourage le pays à ne pas se contenter de la 25e place du classement se rapportant aux libertés économiques dans le monde :
Crypto can provide a meaningful update to the existing financial system and increase economic freedom in the world.
It's time to update the system. 🔁 pic.twitter.com/KXr4izdUDG
— Coinbase 🛡️ (@coinbase) March 22, 2023
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Vincent Maire
1507 articles
Très bon et intéressant article comme toujours et encore merci. Voici toutefois une petite coquille à corriger : "L’irone veut l’avertissement" -> ironie (il manque un "I" et il manque un "que" après veut. Bonne soirée
Merci Jean, c'est corrigé !