La SEC sous-entend qu’elle n’a pas analysé correctement l’activité de Coinbase avant son introduction en bourse
Dans le cadre d’une audience préliminaire dans l’affaire opposant Coinbase à la SEC, l’un des avocats de cette dernière a suggéré que le gendarme financier américain n’avait pas pleinement analysé si les activités de l’exchange pouvaient enfreindre les lois sur les valeurs mobilières avant son introduction en bourse. Nous revenons sur ces propos plus en détail.
le 15 juillet 2023 à 14:00.
2 minutes de lecture
La SEC se justifie quant à l’introduction en bourse de Coinbase
Cette semaine, les avocats de la Securities and Exchange Commission (SEC) et de Coinbase ont été entendus par la juge Katherine Polk Failla du tribunal du district sud de New York, dans le cadre d’une audience préliminaire.
L’un des faits notables qui ressortent de cette séance est la ligne de défense de la SEC. Pour remettre les éléments dans leur contexte, Coinbase a souvent mis en avant le fait qu’avant son introduction en bourse en 2021 l’autorité fédérale avait analysé et approuvé son formulaire S-1, dans lequel l’ensemble de ses activités étaient détaillées.
Ainsi, la juge a demandé à Peter Mancuso, l’un des avocats de la commission, d’expliquer pourquoi personne n’avait alerté l’entreprise quant à de potentielles infractions vis-à-vis des lois sur les valeurs mobilières. Celui-ci a alors avoué à demi-mot que le travail d’analyse de la SEC n’a pas été fait correctement :
« Votre Honneur, je dirai simplement que le fait que la SEC autorise une entreprise à entrer en bourse ne signifie pas que la SEC bénit l’entreprise [ou] sa structure sous-jacente [ou qu’elle] ne viole pas la loi. […] En fait, il n’y a pas de preuves montrant que la SEC a examiné des actifs spécifiques et a pris des décisions spécifiques, puis a réconforté Coinbase dans le fait que cela ne se révélerait pas plus tard être des sécurities. »
👉 Pour aller plus loin — Qu’est-ce qu’une security et qu’est-ce que cela implique pour les cryptomonnaies ?
Coinbase : inscrivez-vous sur l'exchange crypto le plus réputé au monde🎧 Écoutez cet article et toutes les autres actualités crypto sur Spotify
Une juge sceptique face à cette réponse
Devant les justifications de Peter Mancuso, Katherine Polk Failla a indiqué que si elle ne s’attendait pas à ce que la SEC soit omnisciente, elle espérait au minimum un travail d’analyse plus complet :
« Mais j’aurais pensé que la commission faisait preuve de diligence dans ce que Coinbase faisait, et d’une manière ou d’une autre j’ai pensé qu’elle dirait : “Vous ne devriez vraiment pas faire ça, c’est contraire aux lois sur les valeurs mobilières […] alors soyez prévenu que peut-être qu’un jour, il pourrait y avoir un problème”. […] Encore une fois, vous avez peut-être raison, mais j’accueille votre réponse avec une certaine dose de scepticisme. »
Malgré tout, l’avocat est resté sur sa position, ce qui fait écho au flou réglementaire pointé du doigt depuis des mois aux États-Unis.
Bien entendu, toutes ces discussions n’engagent à rien et ce n’est là que l’une des étapes avant la résolution du conflit entre la SEC et Coinbase. Nous l’avons vu cette semaine avec Ripple (XRP), de telles affaires s’étalent sur plusieurs années avant qu’un début de verdict ne puisse être rendu.
👉 Dans l’actualité également — Victoire du XRP de Ripple : quels enseignements tirer pour l’écosystème des cryptomonnaies ?
Cryptoast Academy : 75% de réduction avant le Black Friday pour fêter le bullrunSource : Retranscription de l’audience préliminaire
Recevez un récapitulatif de l'actualité crypto chaque jour par mail 👌
Ce qu’il faut savoir sur les liens d’affiliation. Cette page peut présenter des actifs, des produits ou des services relatifs aux investissements. Certains liens présents dans cet article peuvent être affiliés. Cela signifie que si vous achetez un produit ou que vous vous inscrivez sur un site depuis cet article, notre partenaire nous reverse une commission. Cela nous permet de continuer à vous proposer des contenus originaux et utiles. Il n'y a aucune incidence vous concernant et vous pouvez même obtenir un bonus en utilisant nos liens.
Les investissements dans les crypto-monnaies sont risqués. Cryptoast n'est pas responsable de la qualité des produits ou services présentés sur cette page et ne pourrait être tenu responsable, directement ou indirectement, par tout dommage ou perte causé suite à l'utilisation d'un bien ou service mis en avant dans cet article. Les investissements liés aux crypto-actifs sont risqués par nature, les lecteurs doivent faire leurs propres recherches avant d'entreprendre toute action et n’investir que dans les limites de leurs capacités financières. Cet article ne constitue pas un conseil en investissement.
Recommandations de l'AMF. Il n’existe pas de rendement élevé garanti, un produit présentant un potentiel de rendement élevé implique un risque élevé. Cette prise de risque doit être en adéquation avec votre projet, votre horizon de placement et votre capacité à perdre une partie de cette épargne. N’investissez pas si vous n’êtes pas prêt à perdre tout ou partie de votre capital.
Pour aller plus loin, lisez nos pages Situation Financière, Transparence du Média et Mentions Légales.
Depuis 2021, je consacre mon temps libre à me former sérieusement sur les cryptomonnaies afin d'acquérir un maximum de connaissances et de crédibilité. J'ai souvent l'opportunité de réaliser des interviews de personnalités influentes de l'industrie blockchain. Je mène également des analyses approfondies sur des thématiques du Web3 pour proposer du contenu exclusif aux lecteurs de Cryptoast.
Vincent Maire
1459 articles
