Mise en examen de Tezos : un accord a été trouvé avec les plaignants

Mise en examen de Tezos : un accord a été trouvé avec les plaignants

La plateforme de smart contracts Tezos avait été mise en examen suite à son ICO de 2017 : elle a finalement trouvé un accord avec les plaignants, comme elle l’a annoncé hier.

 

Tezos mis en examen pour son ICO

Les plaignants demandaient des compensations à Tezos, à cause de la manière dont l’entreprise avait conduit son Initial Coin Offering (ICO) il y a maintenant trois ans. Selon eux, l’entreprise aurait dû s’enregistrer auprès de la Securities and Exchange Commission (SEC) afin de procéder à la vente de ce qui s’apparente à des titres financiers. Si l’histoire vous semble familière, ce n’est pas pour rien : c’est précisément l’argument qui a également valu à Kik et Telegram quelques soucis d’ordre juridique.

👉 Découvrez notre analyse du projet Tezos (XTZ)

 

Un accord entre les plaignants et Tezos

Tezos est donc parvenu à trouver un accord avec les plaignants, au nombre de 300 000 selon CourtHouseNews. L’entreprise devra débourser pour cela 25 millions de dollars, afin de faire cesser la bataille judiciaire dans laquelle elle est empêtrée. Il faut cependant noter qu’un juge fédéral devra approuver cet accord avant qu’il soit finalisé.

Tezos a publié un communiqué laconique sur son blog pour expliquer sa décision. L’entreprise a semble-t-il préféré régler l’affaire au plus vite, plutôt que de prendre le risque d’un long procès :

« La Fondation Tezos a choisi de trouver un accord pour les réclamations à son encontre, car [elle] croit que c’est dans l’intérêt du projet Tezos et de la communauté dans son ensemble. La Fondation continue à penser que ces poursuites étaient sans fondement et continue de nier tous méfaits. Cela dit, les procès sont onéreux et coûteux en temps, c’est pourquoi il a été décidé qu’un versement financier unique […] était préférable. »

 

Nul doute que Tezos souhaite éviter la bataille acharnée qu’a dû livrer Telegram récemment lors de son opposition à la SEC. La nouvelle de cet accord semble en tout cas avoir eu peu d’effet sur le prix du XTZ, qui profite actuellement d’une hausse, au même titre que les autres altcoins majeurs.

👉 A lire sur le même sujet : Telegram VS la SEC – la bataille se poursuit

 

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