Coinbase rejoint Ripple dans sa bataille contre la SEC
Un allié de plus. La plateforme d’échange américaine Coinbase a annoncé vouloir aider Ripple dans son long combat judiciaire contre la Security and Exchange Commission (SEC). Un coup dur pour le gendarme financier ?
le 1 novembre 2022 à 8:30.
2 minutes de lecture
Coinbase et Ripple alliés contre la SEC
Lorsque la procédure en justice avait été déclenchée contre la société Ripple (XRP), peu doutaient de la capacité de la SEC à écraser l’entreprise. Mais la bataille a été plus âpre que prévu pour le gendarme financier américain, qui s’est vu plusieurs fois en difficulté. Pour rappel, la SEC affirme que les XRP sont des titres financiers, et donc que Ripple a manqué de les déclarer lors de leur émission.
? Suivez le cours du XRP en direct
Il y a une semaine, la SEC a cependant montré des signes d’essoufflement… Et le marché a réagi en conséquence, faisant grimper le cours du XRP. Et aujourd’hui, une autre bonne nouvelle est survenue pour Ripple. On apprenait en effet cette nuit que la plateforme d’échange Coinbase rejoignait le mouvement, et avait fait une demande d’« amicus brief » auprès du juge chargé de l’affaire.
Un amicus brief permet à une personne ou entité d’avoir un statut d’intervenant désintéressé dans une affaire judiciaire en cours. Concrètement, cela permettrait à Coinbase de transmettre des informations ou des avis à la cour, afin de l’aider à trancher l’affaire. Coinbase est une plateforme d’échange majeure aux États-Unis, son soutien à Ripple revêt donc une grande importance.
? Pour aller plus loin – Qu'est-ce que le Ripple (XRP) ?
La SEC va-t-elle perdre son procès ?
Paul Grewal, le responsable des affaires légales de Coinbase, a annoncé sur Twitter que cette manœuvre concernait l'écosystème crypto dans son ensemble, et la légitimité de la SEC. Jugeant que l'agence gouvernementale a perdu de vue ses principes fondateurs, Coinbase estime que la SEC sait pertinemment qu'elle n'a pas prévenu Ripple qu'elle ne se conformait pas aux règles :
One of the fundamental due process protections guaranteed by our Constitution is that government agencies cannot condemn conduct as a violation of law without providing fair notice that the conduct is illegal. 2/3
— paulgrewal.eth (@iampaulgrewal) October 31, 2022
« Un des aspects fondamentaux de la procédure officielle garantie par la Constitution, est le fait que les agences du gouvernement ne peuvent pas condamner des actes en tant que violations de lois, sans fournir d'avertissement raisonnable en ce qui concerne l'illégalité de ces actes. »
Pour faire clair, la SEC ne devrait pas reprocher à Ripple d'avoir esquivé les lois liées aux titres financiers, puisque l'entreprise ne savait pas que ses actifs étaient considérés comme des titres par le gouvernement.
Cette interprétation va bien sûr bien au-delà de Ripple. Si la société de San Francisco gagnait son procès, cela empêcherait potentiellement la SEC de sabrer à nouveau des entreprises crypto. Le dénouement de cette affaire sera donc suivi avec une attention toute particulière. Et cela pourrait arriver prochainement : Brad Garlinghouse, le PDG de Ripple, affirmait récemment que l'affaire serait réglée au premier semestre 2023.
👉 Retrouvez notre présentation de la plateforme d'échange Coinbase
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Marine Debelloir
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