Historique ! La SEC publie (enfin) une classification claire et officielle des cryptomonnaies

La SEC « trace des lignes claires avec des termes explicites » pour les cryptomonnaies

Le traumatisme réglementaire imposé au secteur crypto américain par la gestion punitive et volontairement floue de l'ancien patron de la SEC, Gary Gensler, serait-il en train de laisser place à une clarté officiellement établie par l'administration Trump ?

C'est ce que laisse penser le récent communiqué de presse de cette instance de contrôle, au sujet de « l’application des lois fédérales sur les titres financiers aux crypto-actifs », que son actuel président, Paul Atkins, présente comme « une passerelle essentielle pour les entrepreneurs et les investisseurs » qu'il a visiblement « hâte de mettre en œuvre avec le président (de la CFTC) Selig dans un avenir proche ».

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Après plus d’une décennie d’incertitude, cette interprétation permettra aux acteurs du marché de comprendre clairement comment la Commission traite les crypto-actifs au regard des lois fédérales sur les titres financiers. C’est précisément le rôle des autorités de régulation : tracer des lignes claires avec des termes explicites.

Dans le même temps, Paul Atkins exprime son impatience au sujet de la mise en place d'une législation bipartisane sur la structure du marché crypto, actuellement bloquée par les acteurs bancaires nationaux sur le sujet délicat des rendements appliqués aux stablecoins, même s'il n'a pas attendu cette échéance pour commencer à soumettre des directives internes depuis début mai.

Une « taxonomie cohérente des tokens » selon 5 catégories

La véritable avancée proposée par ce texte repose sur « une interprétation précisant comment les lois fédérales sur les titres financiers s’appliquent à certains crypto-actifs ainsi qu’aux transactions les impliquant », grâce à une « taxonomie cohérente des tokens » définie selon 5 catégories distinctes :

• Les matières premières numériques « intrinsèquement liées au fonctionnement programmatique d’un système crypto fonctionnel », comme le Bitcoin, Chainlink ou encore le Dogecoin et le XRP de Ripple ;
• Les objets de collection numériques (NFT, memecoins, tokens d'art, gaming), sans rendement passif ou droit à des revenus ;
• Les outils numériques qui remplissent une fonction pratique (abonnement, billet, identifiant), comme Ethereum Name Service (ENS) ;
• Les « stablecoins de paiement » inscrits dans le cadre réglementaire GENIUS Act ;
• Les titres financiers numériques (actifs tokénisés) qui peuvent différer lorsqu'ils impliquent des droits économiques et de vote.

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Dans ce cadre, seuls les actifs tokenisés continueront de dépendre de la SEC. En effet, comme le précise le cofondateur du média Bankless, Ryan Adams, le minage de cryptomonnaies, le staking (même sous sa forme liquide LST), les tokens enveloppés (wrapped) et les airdrops sortent également de cette catégorisation.

Et le test de Howey ? Si un émetteur fait des promesses spécifiques vis-à-vis desquelles les acheteurs attendent des profits, l'offre s'apparente à un titre financier jusqu'à l'application de ces promesses. Ensuite, il devient une matière première.

Sources : SEC, Ryan Adams

Passionné par les cryptomonnaies et le principe de décentralisation depuis de nombreuses années, je souhaite partager cette expérience avec le plus grand nombre. Je m'attache également à décrypter les enjeux associés à l'évolution de cet écosystème au sein de la finance traditionnelle.

Hugh Bernard

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