Le liquid staking est-il une security ? La SEC donne son avis détaillé

La SEC clarifie les activités de liquid staking

Mardi, la Division of Corporation Finance de la Securities and Exchange Commission (SEC) a partagé son avis en ce qui concerne le liquid staking, pour savoir si les activités qui y sont apparentées relèvent ou non des lois sur les valeurs mobilières.

En bref, rappelons que le liquid staking revient à déposer une cryptomonnaie en staking pour sécuriser une blockchain et percevoir des récompenses pour cela, en obtenant en parallèle un token comme preuve de dépôt, qui pourra être utilisé ailleurs en finance décentralisée (DeFi) pour maximiser les rendements. L’exemple emblématique est le stETH de Lido.

👨‍🏫 Qu'est-ce que le liquid staking et quels sont ses avantages ?

En premier lieu, la SEC estime que les participants à des activités de staking ne sont pas tenus à un quelconque enregistrement de leurs transactions en vertu du Securities Act. En outre, l'offre et la vente de preuves de dépôt ne sont pas apparentées à une vente de titres :

La Division estime également que l'offre et la vente de tokens de reçu de staking, de la manière et dans les circonstances décrites dans la présente déclaration, n'impliquent pas l'offre et la vente de titres au sens de l'article 2(a)(1) de la Securities Act ou de l'article 3(a)(10) de l'Exchange Act, à moins que les actifs crypto-actifs couverts déposés ne fassent partie ou ne soient soumis à un contrat d'investissement.

Dans son étude de la question, la SEC met en avant le test de Howey, dont nous avons pu préciser les modalités par le passé dans cet article sur les securities.

Là où la précédente administration cherchait à tout prix à faire rentrer bon nombre d'activités crypto dans le champ de ce test, nous assistons ici à l'interprétation inverse, avec une Division of Corporation Finance qui exclue les activités de staking liquide dudit test.

Bien entendu, l'agence fédérale précise aussi que toutes ses déclarations ne s'appliquent pas aux activités de liquid staking « qui ne sont pas conformes aux descriptions énoncées ».

Ainsi, cette mise au clair est lourde de sens, puisqu'elle s'inscrit dans la continuité de l'abandon de certaines affaires liées au staking, où la SEC avait pu reprocher à des plateformes de cryptomonnaies de fournir des services liés à des securities sans enregistrement.

En février 2023, Kraken avait par exemple mis fin à ses services de staking aux États-Unis et avait accepté de payer une pénalité de 30 millions de dollars pour ne pas aller jusqu'au procès. Dans ce contexte, les plus anciens se souviendront peut-être du « That's S-T-A-K-E, not S-T-E-A-K » de Gary Gensler, à l'occasion d'une vidéo explicative.

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Tandis que le groupe de travail crypto de la Maison-Blanche a publié bon nombre de recommandations pour encadrer l'industrie, il ne serait pas surprenant de voir d'autres déclarations similaires de la SEC dans un futur proche.

Source : SEC

Depuis 2021, je consacre mon temps libre à me former sérieusement sur les cryptomonnaies afin d'acquérir un maximum de connaissances et de crédibilité. J'ai souvent l'opportunité de réaliser des interviews de personnalités influentes de l'industrie blockchain. Je mène également des analyses approfondies sur des thématiques du Web3 pour proposer du contenu exclusif aux lecteurs de Cryptoast.

Vincent Maire

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