La SEC renouvelle ses accusations contre Binance : quels sont les faits reprochés ?

La SEC s’attaque à nouveau Binance et sa branche américaine

À l’image de son bras de fer avec Ripple (XRP), le combat entre la Securities and Exchange Commission (SEC) et les différentes entités de Binance pourrait s’étaler dans le temps. Pour remettre les éléments dans leur contexte, il faut remonter quelques mois en arrière, lorsqu’une plainte de la SEC a visé Binance.US (BAM), Changpeng Zhao (CZ) et plus largement le groupe Binance.

Pour ce qui nous intéresse aujourd’hui, c’est la garde des crypto-actifs des clients américains qui est au cœur d’un nouveau mémorandum du gendarme financier.

En effet, la SEC s’appuie sur une « ordonnance par consentement » de la Cour, selon laquelle tout ce qui concerne la garde des actifs américains, que ce soit les clés privées ou les accès à différents serveurs notamment, soit sous le contrôle exclusif de BAM et non de Binance Holding ou autres entités du groupe.

L’un des points reprochés est l’implication supposée de Ceffu, le service de garde institutionnel du groupe Binance. En effet, Ceffu aurait fourni un « logiciel de conservation de portefeuille et des services de support » tiers, ce qui se placerait en contradiction avec les injonctions citées précédemment :

🔴 Binance US, la branche américaine 🇺🇸 de Binance, est accusée de ne pas coopérer avec les autorités.

Selon les régulateurs fédéraux américains, Binance US aurait fourni environ 220 documents de preuves pour contrer les accusations de la SEC, mais ces derniers seraient… pic.twitter.com/aOn1zXisVe

— Cryptoast (@CryptoastMedia) September 15, 2023

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Ceffu répond aux accusations

Devant ces accusations, Ceffu a apporté une réponse publique sur son blog, niant les faits rapprochés par la SEC, indiquant rejeter « fermement cette affirmation » :

« En tant que fournisseur de services technologiques de conservation sous Ceffu Holdings, nous nous engageons à fournir aux clients institutionnels des solutions de conservation d’actifs numériques dans certaines juridictions, à l’exclusion des États-Unis, entre autres. En outre, les opérations et les services de Ceffu sont nettement distincts de ceux de BAM et de [Binance Holdings Limited]. »

D’autre part, alors que BAM a demandé une ordonnance de protection pour limiter le nombre de témoignages à 4 dépôts de ses employés, la SEC demande au tribunal de rejeter cette demande, afin d’ajouter plus de dépositions de son côté. Par ailleurs, le gendarme financier demande également à « prolonger la période de découverte », de manière à fournir plus de preuves à ses accusations.

En parallèle, Binance.US a dû faire face à de nouveaux départs cette semaine, après celui de son PDG ainsi que le licenciement d’un tiers de ses effectifs :

🔴 Seulement quelques jours après que le PDG de #Binance US ait quitté l’exchange, le responsable juridique et le responsable des risques de la plateforme ont également déposé leur démission.

Et ce alors que Binance US est sous plusieurs enquêtes des régulateurs 🇺🇸 https://t.co/C9CXF5fklE pic.twitter.com/R03ETGaJYE

— Cryptoast (@CryptoastMedia) September 14, 2023

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Sources : Mémorandum, Ceffu

Depuis 2021, je consacre mon temps libre à me former sérieusement sur les cryptomonnaies afin d'acquérir un maximum de connaissances et de crédibilité. J'ai souvent l'opportunité de réaliser des interviews de personnalités influentes de l'industrie blockchain. Je mène également des analyses approfondies sur des thématiques du Web3 pour proposer du contenu exclusif aux lecteurs de Cryptoast.

Vincent Maire

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