SushiSwap dans le viseur de la SEC – Le régulateur s'attaque-t-il désormais aux DEX ?
Aux Etats-Unis, la guerre de la Securities and Exchange Commission (SEC) contre les plateformes d'échange centralisées est en cours. Mais le régulateur commencerait-il à étendre ses initiatives aux plateformes décentralisées ? C'est ce qui semble ressortir d'une action intentée à la DAO de SushiSwap. Que risque-t-elle ?
le 22 mars 2023 à 10:30.
3 minutes de lecture
La SEC tourne-t-elle désormais son regard vers les DEX ?
La campagne de la SEC, et de son président Gary Gensler, est engagée depuis plusieurs mois. Le régulateur américain examine les entreprises liées aux cryptomonnaies qui proposent des services sur le territoire, en particulier les plateformes d'échange. Jusque là, les plateformes d'échanges décentralisées, ou DEX, étaient cependant épargnées - par nature, elles ne reposent pas sur une entité centralisée, à l'inverse d'une Binance ou d'une Coinbase par exemple.
Mais la SEC semble avoir trouvé un moyen de ramener les DEX dans son giron. Tout du moins SushiSwap, si l'on en croit une annonce récente. La DAO de SushiSwap a en effet demandé hier à la communauté d'aider à établir un fond de défense légale :
« Sushi, et son chef cuisinier Jared Grey, ont été récemment assignés à comparaître par la SEC. »
La publication précise que SushiSwap entend coopérer avec la SEC, mais ne souhaite pas commenter sur des investigations légales en cours. On devrait donc en savoir plus si cette assignation à comparaître débouche sur une affaire plus poussée.
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Pour rappel, SushiSwap est gouverné par une organisation autonome décentralisée, ou DAO. Ces organisations sont au coeur du Web3, et permettent de gérer la gouvernance de projets de manière collective, sans qu'une entité centrale soit en jeu. Cela repose sur des smart contracts, qui permettent de procéder à des votes ou prendre des décisions sans qu'un organe central ne soit aux manettes.
? Pour aller plus loin – Qu'est-ce qu'une DAO ou organisation autonome décentralisée ?
Se pose donc la question de savoir s'il est possible d'assigner à comparaître une entité aussi large. Qui est responsable ? S'agit-il de tous les détenteurs du token de gouvernance ? D'une figure phare comme Jared Grey ? Pour rappel, ce dernier a un rôle organisationnel mais ne prend pas de décisions et n'existe pas dans une hiérarchie au sens classique du terme.
L'initiative de la SEC pourrait donc être vue comme une première étape pour apporter une réponse à cette question. Par cette assignation à comparaître, elle en effet semble juger que SushiSwap repose sur une personne - celle qui a le rôle de figure phare. Par ailleurs, SushiSwap précise que le fonds de défense servira à couvrir « les contributeurs clés » qui ont participé au projet depuis Sushi 2.0. Une définition nécessairement vague donc, qui montre bien le cas particulier dans lequel le protocole se trouve.
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La proposition soumise à la DAO demande un fonds de 3 millions d'USDT pour faire face à des problèmes légaux. La publication rappelle par ailleurs que MakerDAO a récemment eu besoin de créer un fonds similaire. Par ailleurs, le cas récent du protocole Ooki montre bien que les régulateurs s'attaquent désormais à des DAO... Ou tout du moins aux individus qui les composent.
En septembre dernier, la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) des Etats-Unis avait en effet intenté un procès à Ooki DAO, soulevant des questionnements sur la responsabilité des divers membres d'une organisation de ce type. Au final, un juge de Californie avait décidé que la CFTC devait poursuivre chaque individu séparément, et pas la DAO dans son ensemble.
Mais il s'agissait de la CFTC, et il s'agissait de septembre dernier. Depuis, la SEC a augmenté ses efforts pour surveiller les entités liées aux cryptomonnaies. Le cas de SushiSwap pourrait donc bien créer un précédent.
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Source : SushiSwap
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Journaliste chez Cryptoast depuis 2017, je suis passionnée par les enjeux de décentralisation, de vie privée et de régulation. Je me suis spécialisée dans l'économie et la finance traditionnelle en analysant comment les actualités de ce secteur influencent celui des cryptomonnaies, offrant ainsi une perspective unique et éclairée aux lecteurs de Cryptoast.
Marine Debelloir
3257 articles
Très bon et intéressant article comme toujours et encore merci. Voici toutefois deux petites coquilles à corriger : a) "organe centrale"-> il y a un e en trop à central, b) "des questionnement" -> il manque un s. Bonne soirée.
Merci Jean, c'est corrigé