La SEC refuse à nouveau l'approbation d'un ETF Bitcoin (BTC) Spot
Les fonds d'investissement et entreprises semblent nombreux à vouloir faire changer d'avis le régulateur financier américain. Toutefois, la Securities and Exchange Commission (SEC) campe sur ses positions : un ETF Bitcoin (BTC) Spot a une nouvelle fois vu sa demande d'approbation refusée.
le 3 décembre 2021 à 12:00.
2 minutes de lecture
Un ETF Bitcoin (BTC) Spot à nouveau refusé par la SEC
La question de l’ETF répliquant le cours du Bitcoin semble sans fin. Alors que les fonds indiciels adossés aux contrats à terme Bitcoin ont finalement été autorisés par la SEC, ceux répliquant le marché restent interdits.
L’entreprise de services financiers WisdomTree est la dernière à avoir fait les frais de cette politique d’interdiction de principe.
La raison invoquée par la SEC est toujours la même : l’ETF ne remplit pas les critères pour éviter les pratiques frauduleuses et les tentatives de manipulation du cours. Ainsi, la protection des investisseurs n’est pas garantie.
Cette position de la SEC est identique à celle du mois précédent, lorsque la société VanEck s’était vue refuser l’autorisation de son ETF.
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La SEC accorde plus de confiance à l’ETF Bitcoin (BTC) Futures
L’ETF est un outil très utilisé par les investisseurs dits passifs. Ces derniers préfèrent acquérir les parts d’un fonds répliquant un indice ou un groupement d’entreprises. L’investisseur n’a alors pas à acheter l’actif sous-jacent, le fonds s’en chargeant pour lui.
Pour les cryptomonnaies, cette volonté de non-exposition directe au BTC est renforcée par la relative nouveauté de ce type d’actifs. Ainsi, pour bon nombre d’investisseurs, l’achat et le stockage des crypto-actifs restent encore complexes.
C’est la raison pour laquelle la SEC a finalement dû se résoudre à approuver un ETF Bitcoin basé sur les contrats à terme (Futures). En effet, ces derniers sont prisés des investisseurs classiques, car ces contrats permettent de spéculer sur le cours du BTC sans avoir à en acquérir.
Pour la SEC, les contrats à terme sont moins sujets aux risques de manipulation, car ils ne s’exposent pas directement au cours de la cryptomonnaie.
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Cryptoast Academy : 75% de réduction avant le Black Friday pour fêter le bullrunLa distinction entre les deux types d’ETFs a-t-elle un sens ?
Selon Gary Gensler, le directeur de la SEC, les deux types d’ETFs ne sont pas semblables. S’il ne le dit pas directement, sa volonté d’approuver l’un tout en refusant l’autre est une confirmation implicite.
Toutefois, pour certains, cette distinction entre les deux n’a pas de sens. Ainsi, deux membres de la chambre des représentants aux États-Unis et du caucus blockchain au Congrès, Tom Emmer et Darren Soto, ont demandé à Gensler de revoir sa position.
Selon eux, les ETF Bitcoin Spot seraient basés directement sur l’actif, offrant plus de protection aux investisseurs. En outre, si le cours du BTC est réellement manipulé, les contrats à terme seraient automatiquement touchés puisqu’ils spéculent sur ledit cours.
Gensler et la SEC n’ont, semble-t-il, pas entendu ces arguments et continuent de distinguer les deux types d’ETFs. Jusqu’à la prochaine demande d’approbation ?
? À lire – États-Unis : vers l’approbation d’un véritable ETF Bitcoin (BTC) par la SEC ?
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Anciennement juriste spécialisé en droit des données personnelles, je me suis très vite intéressé au Bitcoin, à la blockchain et à leurs implications juridiques, notamment la fiscalité. Je suis aujourd'hui consultant indépendant dans le domaine des cryptomonnaies et de la blockchain et suis installé en Suisse.
Benjamin Allouch
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