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La bataille entre la Securities and Exchange Commission (SEC) et l'application de messagerie Telegram semble tourner en la faveur de l'organisme de réglementation.

En effet, un juge de la Cour fédérale s'est aujourd'hui rangé du côté de la SEC et a accordé une injonction préliminaire envers l'ICO de 1,7 milliard de dollars menée par Telegram.

 

Les tokens Grams aux oubliettes ?

Dans une injonction préliminaire datée du 24 mars, le juge américain P. Kevin Castel, du district sud de New York, a déclaré que la SEC avait démontré de façon plausible que Telegram avait vendu des titres non enregistrés :

La Cour estime que la SEC a démontré qu'elle avait de fortes chances de réussir à prouver que les contrats et accords en cause, y compris la vente de 2,9 milliards de Grams à 175 acheteurs en échange de 1,7 milliard de dollars, font partie d'un plan plus vaste de distribution de ces Grams sur un marché public secondaire, qui serait soutenu par les efforts continus de Telegram.

Dans son avis de 44 pages, le juge Castel a pointé du doigt les 1,7 milliard de dollars de recettes de la vente. Il estime que Telegram a créé un projet visant à maximiser le montant que les acheteurs initiaux seraient prêts à payer pour les tokens en construisant une structure pour maximiser le profit des acheteurs lors de la revente.

Par conséquent, dans l'attente du jugement final concernant cette affaire, Telegram n'est pas autorisé à émettre ses tokens Gram.

Thumbs down

Coup dur pour Telegram

👉 À lire sur le même sujet : La SEC prouve que Telegram a continué la vente de tokens Gram après l'ICO.

 

Telegram plus que jamais en difficulté

Dans son analyse d'Howey, le juge a déclaré que les acheteurs s'attendaient à un certain retour sur investissement, et bien que Telegram ait pu prétendre que cela ne serait pas la motivation derrière le développement de la blockchain Telegram Open Network (TON), en réalité, ce serait le cas.

Compte tenu des réalités économiques selon le test Howey, la Cour estime que, dans le contexte de ce système, la revente de Grams sur le marché public secondaire ferait partie intégrante de la vente de titres sans déclaration d'enregistrement requise, a ajouté le juge.

Le test de Howey a été créé par la Cour suprême des États-Unis en 1946 pour déterminer si certaines transactions sont considérées comme des contrats d'investissement et donc soumis à la législation sur les valeurs mobilières.

👉 Pour en savoir plus sur le test d'Howey, consultez cet article.

 

La SEC a commencé ses poursuites envers Telegram en octobre 2019, alléguant que la société avait violé la loi fédérale lorsqu'elle avait levé des fonds durant son ICO de 2018.

Pour que Telegram puisse s'en sortir, il faudra qu'il redouble d'efforts. Avec cette injonction temporaire bloquant toute action de sa part en ce qui concerne les tokens Grams, il est maintenant encore plus probable que ces derniers ne voient jamais le jour.

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A propos de l'auteur : Clément Wardzala

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Français expatrié en Corée du Sud, je m'intéresse depuis plusieurs années au Bitcoin, aux cryptomonnaies et aux technologies blockchain associées. Je crois fermement en ces innovations technologiques et qu’elles révolutionnent déjà de nombreux secteurs.
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