La SEC clarifie sa position sur les vaults DeFi et le lending
La commissaire de la SEC a publié une déclaration qui clarifie la position du régulateur américain sur les vaults DeFi et le lending on-chain. Si elle se montre ouverte à l'innovation, elle rappelle que certaines stratégies pourraient relever du droit des valeurs mobilières.
le 23 juillet 2026 à 14:30.
3 minutes de lecture
La SEC pose un premier cadre pour les vaults et le lending on-chain
La commissaire de la Securities and Exchange Commission (SEC), Hester Peirce, a publié hier une déclaration dans laquelle elle précise la position de l'autorité américaine sur les vaults crypto et les stratégies de prêt on-chain.
Son message est nuancé. Le simple fait qu'une activité soit exécutée sur la blockchain ne la soustrait pas automatiquement au droit financier américain. À l'inverse, tous les vaults ne relèvent pas nécessairement du régime des valeurs mobilières.
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Selon Hester Peirce, ces produits couvrent un large éventail de situations, depuis des allocations entièrement automatisées par des smart contracts immuables jusqu'à des stratégies pilotées de manière discrétionnaire par une ou plusieurs personnes.
Il arrive que (...) notre réglementation freine l'innovation et renforce le statu quo. Nous invitons les acteurs du secteur à nous faire part de leurs observations sur la nécessité d'adapter nos règles afin de mieux prendre en compte les vaults, le prêt on-chain ou d'autres innovations, ainsi que sur les moyens d'y parvenir tout en garantissant la protection des investisseurs, le bon fonctionnement, l'équité et l'efficacité des marchés, ainsi que le financement de l'économie.
La commissaire appelle ainsi les acteurs qui définissent les stratégies de rendement, réallouent les actifs ou déterminent les paramètres des protocoles de lending (taux d'intérêt, ratios de collatéralisation ou seuils de liquidation) à évaluer avec attention si leurs activités entrent dans le champ de compétence de la SEC.
Acheter facilement la crypto Morpho avec OKXUn signal positif pour le secteur
Cette annonce a été accueillie positivement par les acteurs du secteur DeFi, comme chez Morpho, protocole français devenu incontournable dans le domaine du lending on-chain. Faustine Fleuret, en charge des affaires publiques du protocole, a salué une déclaration « constructive » qui reconnaît la diversité des vaults et leur potentiel comme outils d’investissement, tout en admettant que les règles existantes doivent peut-être évoluer.
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Ce ton conciliant tranche avec la ligne de l’ère Gary Gensler. Peirce indique explicitement que la SEC est prête à discuter avec les concepteurs de vaults et à faire évoluer sa réglementation pour ne pas entraver l’innovation, à condition de protéger les investisseurs.
Selon nos informations, plusieurs équipes de protocoles DeFi ont également pu échanger directement avec la Crypto Task Force de la SEC, aux côtés de la Vault Coalition, afin de présenter le fonctionnement des vaults et leurs différents cas d'usage. Lors de réunions privées, elles ont détaillé l'architecture de leurs infrastructures, les mécanismes de gestion des actifs ainsi que les différences entre les modèles entièrement automatisés et ceux faisant intervenir une part de décision humaine.
L'un des projets ayant participé à ces échanges estime ainsi que « les équipes de la SEC disposent désormais d'une bien meilleure compréhension de ces différences structurelles, même si le travail de pédagogie se poursuit ». Ces discussions pourraient avoir contribué à la position plus nuancée adoptée aujourd'hui par Hester Peirce.
Les curateurs de vaults dans le viseur ?
Tous les observateurs ne partagent pas cet optimisme. Pour plusieurs analystes, la déclaration ressemble aussi à un avertissement adressé aux curateurs de vaults, ces acteurs qui décident de la façon dont les dépôts des utilisateurs sont déployés.
En effet, un curateur qui exerce un pouvoir discrétionnaire sur les fonds d’autrui pourrait, aux yeux de la SEC, se comporter comme un gestionnaire de fonds ou un conseiller en investissement, même si tout passe par des smart contracts. Le critère ne serait pas le caractère custodial ou non du vault, mais la présence ou non d’un jugement humain identifiable dans la stratégie.
This reads to me as a direct warning from the SEC.
They are basically saying a curator who decides how other people’s assets are deployed may be functioning as a fund manager or investment adviser, even when everything happens through smart contracts.
So sounds like the SEC is…
— cryptographic 🦞 (@cryptographicas) July 22, 2026
La déclaration cite d'ailleurs plusieurs cadres juridiques possibles. Un vault pourrait constituer une « common enterprise » au sens du test de Howey, relever du régime des « investment companies » ou encore s'apparenter à un « separately managed account ». Les prêts on-chain, eux, peuvent, selon les cas, présenter les caractéristiques de « notes » qualifiées de valeurs mobilières.
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Pour les protocoles européens comme Morpho, cette clarification américaine intervient alors que l'Union européenne poursuit sa réflexion sur l'encadrement de la DeFi et de la gestion d'actifs on-chain.
Acheter facilement la crypto Morpho avec KrakenSources : SEC, Faustine Fleuret (Morpho) sur LinkedIn
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Journaliste passionné par la Blockchain, l'écosystème Web3 et l'Art Digital, je chronique l'évolution de ces secteurs en pleine émergence.
Mattis Meichler
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