Ripple obtient la révélation des documents Hinman par la SEC - Comment le XRP réagit-il ?
C'est une nouvelle bataille remportée par l'entreprise Ripple dans son conflit juridique l'opposant à la Securities and Exchange Commission (SEC). Avec la révélation des documents Hinman, l'entreprise dirigée par Brad Garlinghouse prouve le flou juridique qu'entretien la SEC sur les lois à appliquer aux cryptomonnaies comme le XRP et l'Ether (ETH).
le 15 juin 2023 à 16:00.
3 minutes de lecture
La SEC dévoile les documents Hinman
Après de nombreux mois de patience, Ripple a finalement remporté une bataille face à la Securities and Exchange Commission (SEC). Récemment, l'institution américaine a révélé publiquement de nouveaux documents concernant William Hinman, un ancien directeur de la SEC œuvrant au sein du département dédié au financement des entreprises.
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Dans le cadre du procès confrontant l'émetteur du XRP et la SEC, ces fichiers révèlent des échanges d'e-mails entre Hinman et l'institution de régulation au cours d'un discours à préparer. Réalisé en 2018, Hinman y abordait notamment la question de la régulation des cryptomonnaies :
1/ It’s been 5 years since Bill Hinman gave his infamous speech – and through the SEC’s lawsuit against @Ripple (and 7 court orders), we can finally share what happened behind the scenes through the now public emails / drafts of the speech. pic.twitter.com/sx2TpW0TYe
— Stuart Alderoty (@s_alderoty) June 13, 2023
« Cela fait 5 ans que Hinman a prononcé son discours tristement célèbre – et grâce au procès de la SEC contre Ripple, nous pouvons enfin partager ce qui s'est passé dans les coulisses à travers les e-mails et brouillons du discours désormais accessibles publiquement. »
D'après ces échanges d'e-mails, Hinman suggérait que le Bitcoin (BTC) et l'Ether (ETH) ne devaient pas être considérés comme des « securities », terme désignant les valeurs mobilières. Toutefois, sur les brouillons du discours, la SEC demanda à Hinman de ne pas statuer sur la réglementation à suivre pour l'ETH :
« Nous avons toujours des réserves quant à l'inclusion d'une déclaration directement sur Ether dans le discours. Même avec les mises en garde dans la phrase, il semble qu'il serait difficile pour l'agence de prendre une position différente sur Ether à l'avenir. »
Malgré ces révélations et l'intérêt de la communauté crypto pour ces documents, la réaction du XRP se fait encore attendre. Depuis le 13 juin, date à laquelle les informations ont été rendues publiques, la cryptomonnaie de Ripple connait une chute d'environ 10%, passant de 0,52 dollar à 0,47 dollar.
Toutefois, notons que l'ensemble du marché a chuté lors de ces dernières 24 heures, en réponse aux dernières déclarations de la Fed. Ainsi, il est difficile de savoir l'impact réel des documents Hinman sur le cours du XRP.
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Ouvrir un compte sur Binance, la plateforme crypto n°1 au mondeRipple contre la SEC : un affrontement qui s'éternise
Cela fait maintenant deux ans et demi que la SEC poursuit en justice Ripple. La raison ? Selon les autorités américaines, Ripple aurait réalisé une vente de titres non enregistrés pour une somme totale de 1,38 milliard de dollars en XRP.
En réalité, le problème est le suivant : Ripple et la SEC n'ont pas la même définition de la régulation qui doit s'appliquer au XRP. Selon Ripple, cette cryptomonnaie ne peut pas être considérée comme un titre financier.
Cependant, puisqu'une levée de fonds a été réalisée pour vendre du XRP et qu'une majorité d'entre eux étaient détenus par l'entreprise et ses fondateurs, la SEC considère que cette cryptomonnaie doit suivre la réglementation en vigueur sur les titres financiers.
De plus, l'institution américaine s'est aussi attaquée au PDG de Ripple, Brad Garlinghouse, ainsi qu'au co-fondateur Chris Larsen. Selon elle, ils auraient récupéré 600 millions de dollars grâce à la vente de XRP sans enregistrer leurs opérations personnelles.
Aujourd'hui, Ripple n'est plus la seule entreprise de l'industrie à être poursuivie par la SEC. La semaine dernière, les plateformes d'échange Coinbase et Binance ont été attaquées par le régulateur américain pour la vente non enregistrée d'une dizaine de cryptomonnaies considérées comme des titres financiers, à l'instar du MATIC, du SOL et de l'ADA.
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Timothy Bourbotte
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