Procès contre Ripple : la SEC réclame 2 milliards de dollars
Nouveau rebondissement dans l'affaire judiciaire opposant la Securities and Exchange Commission (SEC) et Ripple Labs. Le régulateur américain réclamerait 2 milliards de dollars d'amendes à Ripple, la société à l'origine du token XRP.
le 26 mars 2024 à 18:30.
2 minutes de lecture
Ripple est-elle la bouc émissaire de la SEC ?
Selon Stuart Alderoty, le responsable juridique de Ripple, la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis chercherait à obtenir 2 milliards de dollars d’amendes et de pénalités auprès de la société émettrice du XRP.
Cette amende, contenue dans un document juridique encore confidentiel, s'inscrit dans le cadre de l'affaire judiciaire ouverte par la SEC en décembre 2020. L'accusation porte sur une levée de fonds réalisée par Ripple via la vente de tokens XRP à hauteur de 1,3 milliard de dollars. Le régulateur américain considère ces actifs comme des titres financiers non enregistrés.
Face à cette offensive, les dirigeants de Ripple n'ont pas tardé à monter au créneau. Le directeur juridique de l'entreprise, Stuart Alderoty, dénonce cette tentative d'intimidation et de punition de la part de la SEC, remettant en cause la véracité des arguments du régulateur. D'après Stuart Alderoty et Brad Garlinghouse, le PDG de Ripple, les documents judiciaires seront accessibles au public dans la journée.
👉 Ripple (XRP), l’entreprise technologique au service des institutionnels
Le PDG de Ripple a par ailleurs exprimé sa stupéfaction quant au montant astronomique de l'amende sur X. Il promet de lever le voile sur les agissements de la SEC dans une réponse prévue pour le mois d'avril 2024.
The SEC plans to ask the Judge for $2B in a case that involved no allegations (let alone findings) of fraud or recklessness. There is absolutely no precedent for this. We will continue to expose the SEC for what they are when we respond to this. pic.twitter.com/LdMQFQm70j
— Brad Garlinghouse (@bgarlinghouse) March 25, 2024
Bitpanda : la plateforme idéale pour diversifier ses investissements« La SEC a l'intention de demander au juge une amende de 2 milliards de dollars dans une affaire qui n'implique aucune accusation (et encore moins de conclusions) de fraude ou d'imprudence. Il n'y a absolument aucun précédent pour cela. Nous continuerons à dénoncer les pratiques de SEC dans notre réponse. »
Une victoire partielle pour XRP
En juillet 2023, la juge Analisa Torres avait donné raison à Ripple sur un point crucial : le token XRP ne pouvait pas être qualifié de titre non enregistré pour la vente publique. Mais concernant les ventes institutionnelles, il pouvait être classé comme tel.
En octobre 2023, cette victoire partielle avait marqué un tournant dans l'affaire, poussant la SEC à abandonner les poursuites visant personnellement Brad Garlinghouse et le co-fondateur de Ripple, Chris Larsen.
👉 Binance : la SEC des Philippines demande le blocage en ligne de l’exchange
Le bras de fer entre Ripple et la SEC n'est pas un cas isolé dans le monde des actifs numérique et de la blockchain. En février, Le PDG de Ripple dénonçait déjà l'hostilité excessive du régulateur américain. Il critiquait ouvertement l'approche réglementaire jugée inefficace de son président, Gary Gensler, envers le secteur des cryptomonnaies.
Ripple fait partie d'une longue liste de sociétés passées au crible par la SEC. Le régulateur a engagé des poursuites judiciaires contre plusieurs plateformes d'exchange crypto, dont Coinbase et Binance. Plusieurs grandes institutions financières sont également ciblées, accusées de commercialiser continuellement des actifs numériques non enregistrés en tant que titres financiers.
Zengo : le wallet mobile ultra-sécurisé pour vos cryptosSource : Coindesk
Recevez un récapitulatif de l'actualité crypto chaque lundi par mail 👌
Ce qu’il faut savoir sur les liens d’affiliation. Cette page peut présenter des actifs, des produits ou des services relatifs aux investissements. Certains liens présents dans cet article peuvent être affiliés. Cela signifie que si vous achetez un produit ou que vous vous inscrivez sur un site depuis cet article, notre partenaire nous reverse une commission. Cela nous permet de continuer à vous proposer des contenus originaux et utiles. Il n'y a aucune incidence vous concernant et vous pouvez même obtenir un bonus en utilisant nos liens.
Les investissements dans les crypto-monnaies sont risqués. Cryptoast n'est pas responsable de la qualité des produits ou services présentés sur cette page et ne pourrait être tenu responsable, directement ou indirectement, par tout dommage ou perte causé suite à l'utilisation d'un bien ou service mis en avant dans cet article. Les investissements liés aux crypto-actifs sont risqués par nature, les lecteurs doivent faire leurs propres recherches avant d'entreprendre toute action et n’investir que dans les limites de leurs capacités financières. Cet article ne constitue pas un conseil en investissement.
Recommandations de l'AMF. Il n’existe pas de rendement élevé garanti, un produit présentant un potentiel de rendement élevé implique un risque élevé. Cette prise de risque doit être en adéquation avec votre projet, votre horizon de placement et votre capacité à perdre une partie de cette épargne. N’investissez pas si vous n’êtes pas prêt à perdre tout ou partie de votre capital.
Pour aller plus loin, lisez nos pages Situation Financière, Transparence du Média et Mentions Légales.
Tombé dans la crypto marmite en 2018, je me passionne par cet écosystème et son évolution. Journaliste chez Cryptoast, je démocratise et partage ma vison du Web3 avec vous.
Paul Aubin
28 articles
