Le président de la SEC qualifie de nouveau l'Ether (ETH) de « security »
Le président de la Securities and Exchange Commission (SEC), Gary Gensler, a insisté à nouveau sur l'urgence de définir les tokens de Proof Of Stake (PoS) en tant que « securities », et en premier lieu l'Ether (ETH).
le 16 mars 2023 à 15:30.
3 minutes de lecture
Gary Gensler et la SEC s'attaquent à nouveau au Proof Of Stake
Le président de la Securities and Exchange Commission (SEC), Gary Gensler, continue sa croisade à l’encontre des tokens de Proof Of Stake (PoS). Il assure qu’ils correspondent à la définition des valeurs mobilières (« securities », ou titre financier en français) définie dans le test de Howey.
En deux mots, le test de Howey implique qu’un actif est un contrat d’investissement s’il remplit les caractéristiques suivantes :
- Un investissement d’argent ;
- Dans une entreprise « commune » ;
- Une attente de profit de la part des investisseurs ;
- L’investisseur n’a pas de rôle dans le succès de l’entreprise.
Bien qu’à première vue assez vaste, cette notion définie initialement par la SEC est pourtant une référence dans le jugement d’un actif en tant que titre d’investissement. Si un token vérifie les 4 piliers du test de Howey, alors il est censé entrer sous l’autorité de l’organe de régulation américain.
Concrètement, le point le plus compliqué à prouver est l’attente de profit de la part des investisseurs. C'est d'ailleurs sur cet aspect que la SEC peine à épingler Ripple et son XRP depuis plusieurs années.
Selon Gensler, interrogé par des journalistes en marge d’un vote de la commission ce mercredi, le principe de staking assure des rendements anticipés par les investisseurs et implique donc que tous les tokens concernés doivent tomber sous le coup de la loi.
Le président de la SEC a précisé son propos de la sorte :
« Quoi qu'ils promeuvent et mettent dans un protocole, qui est souvent développé par un petit groupe d'entrepreneurs et de développeurs, je suggérerais simplement que chacun de ces émetteurs de tokens ... cherche à se mettre en conformité, et de même pour les intermédiaires »
Autrement dit, outre les équipes développant les projets et émettant les tokens, la SEC cible également les plateformes proposant l'achat de ces cryptomonnaies. Celles-ci sont invitées à se mettre en conformité.
? Pour aller plus loin - Qu'est-ce que la preuve d'enjeu ou proof-of-stake (PoS) ?
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Selon nos confrères de The Block, les premiers à avoir relayé l’information, les remarques de Gary Gensler ont été prononcées après que des journalistes lui aient demandé ce qu'il pensait des déclarations faites la semaine dernière par Rostin Behnam.
En effet, le président de la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) a en effet déclaré que l'Ether (ETH) est une « commodity » et devrait donc être réglementé par sa propre agence. Ce type de titre s'oppose à une « securitiy » dans le sens où il désigne plutôt une matière première, un produit de base.
Les deux régulateurs sont depuis longtemps en désaccord sur la question de savoir qui aura l’honneur de réguler le marché des cryptomonnaies. Gensler a déclaré que le Bitcoin (BTC) pouvait en effet être défini comme une commodity, mais que la grande majorité des altcoins, y compris l'Ether, remplit les conditions d'une security.
La semaine dernière, l'argument de Gary Gensler selon lequel les tokens de type Proof Of Stake sont des « securitiies » a reçu un soutien relativement inattendu. En effet, le bureau du procureur général de New York (NYAG) a intenté une action en justice contre l'exchange KuCoin pour avoir participé au listing et à la vente de certains de ces tokens.
Au fur et à mesure, l'étau des régulateurs américains semble se resserrer et il sera important de suivre de très près les actions qui seront prises dans les prochaines semaines.
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Lilian Aliaga
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