« Mauvaise foi » : un juge force la SEC à payer 1,8 million de dollars dans le cadre de l’affaire Debt Box

Le vent tournerait-il pour la Securities and Exchange Commission (SEC) ? Le régulateur financier des États-Unis a été condamné à une lourde amende dans le cadre de l’affaire Debt Box. Que lui reproche-t-on ?

« Mauvaise foi » : un juge force la SEC à payer 1,8 million de dollars dans le cadre de l’affaire Debt Box

La SEC en difficulté dans l’affaire Debt Box

Pour rappel, la SEC reprochait à Debt Box d’avoir vendu des « nodes licences » sans autorisation préalable, et lui reprochait de s’être enrichie de 49 millions de dollars. Suite à cela, elle avait gelé les actifs de l’entreprise. C’est cela qui a suscité l’ire du juge : Robert Shelby affirmait alors qu’il s’agissait d’un « abus de pouvoir flagrant » :

« [La SEC] a propagé délibérément des mensonges. […] Elle ne devrait pas être autorisée à continuer à présenter des arguments fallacieux. »

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L’affaire avait déjà conduit à la démission de deux avocats de la SEC, forcés de partir sous peine de licenciement. Suite à cela, Debt Box avait demandé une compensation de la part de la SEC, la société ayant été forcée de cesser ses affaires et de dépenser des sommes importantes pour sa défense.

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Une amende de 1,8 million de dollars

L’autre conséquence pour la SEC est donc cette amende, qui a été fixée à 1,8 million de dollars. Le juge s’est appuyé sur un jugement précédent qui établissait que le gendarme financier avait agi « avec mauvaise foi ».

Au total, la SEC devra donc s’acquitter de tous les frais d’avocat de Debt Box, ainsi que d’autres frais liés au procès. Par ailleurs, la plainte actuelle est rejetée. Toute nouvelle action de la SEC devrait être approuvée par le juge Shelby avant d’être acceptée.

👉 Sur le même sujet – Uniswap répond à la SEC : les cryptomonnaies ne sont pas des titres financiers

C’est bien sûr un camouflet pour la SEC, qui confirme que ses pouvoirs ne sont pas et ne devraient pas être omnipotents. Le gel des avoirs d’une société est en effet réservé aux cas les plus graves : dans l’affaire Debt Box, l’action a été considérée comme particulièrement excessive.

Le vent tourne pour la SEC et l’écosystème crypto ?

Ce n’est par ailleurs pas la première fois que la SEC fait face à l’ire d’un juge dans le cadre des affaires qu’elle entreprend à l’encontre des sociétés crypto. Plusieurs commentateurs notent que ses procédures ont parfois été jugées comme hâtives. D’autant plus qu’il semblerait qu’un retournement de situation ait lieu aux États-Unis.

Les cryptomonnaies sont en effet devenues un enjeu de campagne outre-Atlantique. Alors que les Républicains et Donald Trump en particulier les encensent, les Démocrates se voient forcés de mettre de l’eau dans leur vin. Au point que les ETF Ethereum aient été hâtivement approuvés, si l’on en croit les rumeurs locales.

👉 Dans l’actualité également – États-Unis : Donald Trump se dit « très positif et ouvert d’esprit aux sociétés de cryptomonnaies »

Le règne de la SEC sur les cryptomonnaies pourrait donc peut-être s’achever, ou ses positionnements s’adoucir. Cela serait une bonne nouvelle pour l’écosystème crypto des États-Unis, qui a été fortement malmené depuis quelques années.

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Source : Debt Box via X

Image : Third Way Think Tank via Flickr (CC BY NC ND)

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