Kik condamné par la SEC

Comme l’expliquait un rapport de Reuters la semaine dernière, Kik a été condamné pour son ICO de 2017, suite à une mise en examen l’année dernière. La Securities and Exchange Commission (SEC) reprochait à Kik de ne pas avoir déclaré sa vente de tokens, qui représentent selon elle des titres financiers et pas une monnaie fonctionnelle. Le juge chargé de l’affaire devait donc déterminer s’il considérait effectivement que les Kin de Kik tombaient dans cette catégorie, ou si l’entreprise n’aurait pas été tenue de déclarer sa levée de fonds de 2017.

Le juge Alvin Hellerstein a tranché : Kik a proposé des titres financiers de manière illégale, il a donc été condamné. La question était cruciale : elle constitue un précédent en ce qui concerne le statut des cryptomonnaies, lorsqu’elles sont proposées par des ICO. Des batailles judiciaires similaires existaient déjà en effet, dont celle de Telegram ou celle d’ABT Coin. Mais c’était la première fois qu’on demandait à un juge de trancher sur le statut de ces cryptomonnaies.

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Quelles conséquences pour l’écosystème ?

La nouvelle a bien sûr été un coup dur pour la communauté crypto dans son ensemble. Elle indique que les institutions américaines peuvent maintenant considérer les ICO comme des ventes de titres financiers, et donc appliquer les réglementations en vigueur pour ces dernières.

Il faut cependant noter que le juge Alvin Hellerstein s’est particulièrement concentré sur l’utilité future du Kin, ainsi que sur les fonctionnalités qui existaient au moment où l’ICO a été proposée. Sur ce point, il faut en effet convenir que le système de paiement construit par Kik n’en était qu’à ses balbutiements.

Le juge a également considéré qu’il s’agissait de titres financiers, parce que le Kin aurait été proposé dans un but d’enrichissement. Le PDG de Kin, Ted Livingstone, avait en effet déclaré avant l’ICO, que les investisseurs en Kin « allaient gagner beaucoup d’argent ». Il semblerait que cela soit une des raisons principales de la condamnation.

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La portée de la condamnation de Kik

Si cette décision fait donc précédent, on doit donc noter qu’elle condamne surtout le fait que le Kin était un projet non concret au moment de l’ICO, et que Kik a communiqué sur les perspectives d’enrichissement afin d’attirer les investisseurs. On peut donc estimer que les cryptomonnaies qui proposent des cas d’utilisation plus concrets, ou qui ne jouent pas sur la spéculation, ne seraient donc pas condamnées aussi durement.

A l’heure actuelle, on ignore encore le montant qui sera demandé à Kik. De son côté, Ted Livingstone a expliqué dans un communiqué qu’il estimait que Kik avait été condamné à tort, et que l’entreprise souhaitait continuer la bataille :

« Nous sommes évidemment déçus de cette décision. Nous considérons toutes nos options, y compris un appel. […] Nous continuons à croire que la vente publique de Kin était une vente de monnaie fonctionnelle, et pas de titres financiers. »

L’entreprise a par ailleurs expliqué qu’elle considérait que cette décision n’avait pas d’influence sur la Fondation Kin, ni sur l’ « écosystème grandissant des développeurs ». Reste à voir si cette condamnation marque le point final de cette affaire. Pour rappel, une bataille similaire avait complètement stoppé le développement d’une cryptomonnaie par Telegram, qui avait été condamné à payer 18.5 millions de dollars à la SEC suite à son jugement.

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A propos de l'auteur : Marine Debelloir

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Intriguée par le Bitcoin depuis plusieurs années, je me suis prise de passion pour les crypto-monnaies et les technologies novatrices qui en découlent. J’aime dénicher les infos les plus croustillantes pour les partager avec vous et aider à démocratiser cet univers passionnant. Mais je ne m’arrête pas là ! J'aime également analyser les projets liés aux cryptos et aux blockchains, qui me fascinent tout autant.
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