France : la blockchain Bitcoin aide à gagner un procès pour la première fois
Pour la première fois en France, et même en Europe, la blockchain Bitcoin (BTC) a permis d'apporter une preuve décisive dans un procès. Voyons ce qu'il s'est passé plus en détail.
le 29 avril 2025 à 9:30.
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Bitcoin sert de preuve pour résoudre un procès
Pour la première fois en France, une preuve déposée sur une blockchain a permis de faire pencher la balance dans un procès, concrétisant ainsi l’une des grandes promesses des cryptomonnaies.
En effet, le 20 mars dernier, le tribunal judiciaire de Marseille a rendu son verdict en faveur d’AZ Factory, une marque de Richemont, le 3e plus grand groupe de luxe au monde. Le litige portait sur des faits de contrefaçon menés par la société Valeria Moda.
Dans cette affaire, AZ Factory a pu prouver la propriété intellectuelle de 2 de ses collections, grâce à l’horodatage de la blockchain Bitcoin (BTC). Et pour cause, la marque avait eu recours aux services de la startup BlockchainyourIP pour 2 dépôts effectués respectivement en mai et en septembre 2021, qui ont ainsi pu faire foi dans ce différent commercial.
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Si un tribunal intermédiaire de Hangzhou, en Chine, avait initié une première mondiale en 2018, la France se place à l'avant-garde en Europe, comme le souligne, William Fauchoux, le fondateur de BlockchainyourIP. Pour lui, la blockchain n'est désormais plus à considérer comme une technologie du futur :
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Pour la première fois, une preuve fondée sur une blockchain publique a été reconnue par un juge européen. Cette décision marque un véritable tournant. Elle fait sauter les dernières résistances à l’adoption de la blockchain comme outil de preuve, et ouvre la voie à son déploiement à grande échelle dans des secteurs clés : finance, ressources humaines, propriété intellectuelle, assurance…
En l'occurrence, la solution de BlockchainyourIP a été mise en place en 2017 avec un huissier de justice et fait appel aux hashs de transaction du réseau.
Grâce à cette jurisprudence, cela pourrait créer une petite révolution en matière de protection de la propriété industrielle, et venir bousculer les solutions classiques, ou tout du moins les améliorer. Comme l'explique William Fauchoux, « avec la blockchain, on peut horodater une création sans tiers de confiance ».
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Dans les années à venir, nous pourrions ainsi voir de plus en plus d'affaires comme celle-ci se démocratiser.
En attendant, le prix d'un bitcoin est de 94 800 dollars lors de l'écriture de ces lignes, stable sur 24 heures.
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Depuis 2021, je consacre mon temps libre à me former sérieusement sur les cryptomonnaies afin d'acquérir un maximum de connaissances et de crédibilité. J'ai souvent l'opportunité de réaliser des interviews de personnalités influentes de l'industrie blockchain. Je mène également des analyses approfondies sur des thématiques du Web3 pour proposer du contenu exclusif aux lecteurs de Cryptoast.
Vincent Maire
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