États-Unis : l'écosystème crypto en danger suite aux déclarations de la SEC

La SEC considère la majorité des cryptomonnaies comme des titres financiers

En fin de semaine dernière, Gary Gensler, le président de la SEC, a fait un discours au sujet des cryptomonnaies. Il y a expliqué que selon lui, la grande majorité des tokens de cryptomonnaies sont des titres financiers, et non des monnaies ou des marchandises :

« Sur les quasiment 10 000 tokens du marché crypto, je pense que la grande majorité sont des titres financiers. Les offres et ventes de ces milliers de titres cryptos sont couverts par les lois en vigueur. »

Pourquoi cela revêt-il une importance capitale ? Parce que les titres financiers sont strictement régulés aux États-Unis par cette même SEC, et que si les cryptomonnaies tombaient sous ce statut, cela pourrait stopper complètement de nombreux projets.

? Comment distinguer les tokens 👉 Retrouvez notre comparaison des security token, equity token et utility token

Les titres financiers sont en effet apparentés aux actions ou aux parts dans des sociétés. Les règles les entourant sont particulièrement rigides, on ne peut ainsi pas en faire la promotion comme on l’entend. Les risques légaux sont conséquents, et le régulateur particulièrement attentif. C’est donc tout le fonctionnement de l’écosystème crypto qui pourrait être remis en question.

Ce que cela pourrait changer

Gary Gensler annonce dans son discours qu’il a demandé aux équipes de la SEC de travailler directement avec des entrepreneurs afin qu’ils puissent enregistrer leurs tokens comme des titres financiers. Et de rappeler une citation du premier président de la SEC :

« Aucune entreprise honnête ne doit craindre la SEC. »

Gensler précise qu’il a conscience de la nature particulière des investissements en cryptomonnaies, et que la SEC pourrait être « flexible » sur certains points. Son but étant de protéger les consommateurs :

« Les investisseurs méritent d’être protégés contre la fraude et la manipulation. La loi requiert ces protections. »

Seraient concernés tous les « intermédiaires » qui proposent des services en cryptomonnaies – y compris dans des secteurs comme celui de la finance décentralisée (DeFi).

? À lire sur le même sujet – Qu’est-ce qu’une STO (Security Token Offering) ?

Concrètement, cela pourrait mettre plusieurs projets à l’arrêt, si la SEC considère que ceux-ci ont vendu des titres financiers sans s’être enregistrés. Ce n’est pas une menace en l’air : le gendarme financier a déjà fait tomber plusieurs projets de cette manière, et causé une épine dans le pied à Ripple par exemple. L’émetteur du XRP est encore actuellement en pleine bataille avec la SEC. Plus récemment, c’est Coinbase qui avait subi les foudres du régulateur.

En parallèle, la SEC a débuté une enquête sur toutes les plateformes d’échange des États-Unis. Il semblerait que l’autorité ait décidé de faire une campagne bien plus agressive pour réguler le secteur en cette rentrée. Bien sûr, l’écosystème crypto n’est pas uniquement basé outre-Atlantique. Mais les sociétés qui y sont établies pèsent suffisamment lourd pour que cela soit une réelle menace. On surveillera avec attention les suites de cette affaire.

? Pour en apprendre plus – Tous les exchanges des États-Unis seraient la cible d’une enquête de la SEC

Source image : Third Way Think Tank via Flickr (CC BY-NC-ND 2.0) 

Journaliste chez Cryptoast depuis 2017, je suis passionnée par les enjeux de décentralisation, de vie privée et de régulation. Je me suis spécialisée dans l'économie et la finance traditionnelle en analysant comment les actualités de ce secteur influencent celui des cryptomonnaies, offrant ainsi une perspective unique et éclairée aux lecteurs de Cryptoast.

Marine Debelloir

3805 articles

Tous ses articles