Cryptomonnaies : une commissaire de la SEC dénonce « l’approche extrêmement dure » de l’agence

Vendredi, la commissaire de la SEC Heister Peirce a de nouveau critiqué publiquement la politique menée par sa propre agence. Cette fois-ci, cela fait écho à une plainte contre le projet LBRY en 2021, qui a conduit à la cessation d'activité de l'entreprise exploitant la blockchain la semaine dernière.

Cryptomonnaies : une commissaire de la SEC dénonce « l’approche extrêmement dure » de l’agence

La commissaire Heister Peirce critique la politique de la SEC

Ces derniers mois, Heister Peirce, l’une des 5 commissaires de la Securities and Exchange Commission (SEC) s’est faite remarquer en se positionnant plusieurs fois à contre-courant de l’approche agressive de son président Gary Gensler envers les cryptomonnaies.

Vendredi, l’intéressée a publié un témoignage sur le site Web de la SEC, afin de dénoncer « l’approche extrêmement dure » dont l'agence avait fait preuve dans l’une des nombreuses affaires contre l'écosystème blockchain : LBRY.

Intentée en mars 2021, cette affaire impliquant « la vente de titres non enregistrés » a trouvé sa conclusion la semaine dernière, déclenchant la cessation d’activité de LBRY Inc., l’entreprise exploitant une blockchain de réseau social décentralisé :

Ainsi, Heister Peirce explique que si elle ne s’était pas exprimée plus tôt sur le sujet, c’est que sa position de commissaire lui interdisait de le faire. Mais désormais que le procès est terminé, elle n’hésite pas à critiquer la politique de la SEC :

« Les investisseurs et le marché se portent-ils vraiment mieux aujourd’hui après que le litige de la Commission a contribué à la disparition d’une entreprise qui avait construit une blockchain fonctionnelle avec une application du monde réel fonctionnant dessus ? Cette affaire illustre le caractère arbitraire et les conséquences réelles de l’approche malavisée de la Commission en matière de crypto. »

Bien qu’elle ne remette pas en cause le non-respect des lois sur les valeurs mobilières, elle condamne toutefois le caractère disproportionné de l’affaire, telle qu’une demande de 44 millions de dollars de réparation pécuniaire, néanmoins réduit dans un second temps à un peu plus de 110 000 dollars.

👉 Pour aller plus loin — Qu’est-ce qu’une security et que cela implique-t-il pour les cryptomonnaies ?

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Le manque de clarté à nouveau pointé du doigt

Là encore, Heister Peirce souligne le manque de clarté du processus d’enregistrement auprès de la SEC, à l’image des critiques similaires déjà relayées par le passé par des acteurs comme Coinbase :

« L’application des lois sur les valeurs mobilières aux projets de tokens n’est pas claire, malgré les prétentions continues du contraire de la Commission. Il n’existe aucun moyen pour une entreprise comme LBRY d’entrer et d’enregistrer son offre de tokens fonctionnels. »

En outre, tandis que la commissaire considère qu’il est facile de trouver des projets cryptos frauduleux, elle estime que cette « triste réalité » appuie une décision de la SEC « particulièrement déroutante » dans le cas de la plainte contre LBRY.

Par ailleurs, soulignons que les équipes derrière cette blockchain avaient, à l’époque, tenu des propos qui font particulièrement sens aujourd’hui, compte tenu des actions du gendarme financier américain depuis :

« Classer tous les tokens comme des valeurs mobilières sera un cauchemar bureaucratique pour les résidents des États-Unis et les entreprises opérant aux États-Unis. »

Tandis que la politique de Gary Gensler est de plus en plus remise en cause, nous voyons là que les critiques émanent désormais même de son proche entourage, bien qu'il n'ait pris ses fonctions qu'un mois après la plainte contre LBRY.

👉 Dans l’actualité également — Royaume-Uni : les forces de l’ordre peuvent désormais saisir des cryptomonnaies sans condamnation

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Source : SEC

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