Coinbase et Brian Armstrong répondent à la plainte de la SEC
Après la plainte de la SEC à son encontre, Coinbase a apporté une réponse au travers d’une vidéo appelant à « mettre à jour le système ». En parallèle, elle a partagé une campagne appelée « Stand With Crypto » accompagnée d’un NFT commémoratif, dont l'objectif est de pousser les États-Unis à adopter un cadre réglementaire clair.
le 7 juin 2023 à 13:00.
3 minutes de lecture
Coinbase répond à la plainte de la SEC
Après la plainte de la Securities and Exchange Commission (SEC) à son encontre, Coinbase ainsi que son PDG Brian Armstrong ont apporté leur réponse publiquement.
Celle-ci a pris un angle minimaliste, mais efficace, au travers d’une courte vidéo de 40 secondes agrémentée de phrases courtes appelant à « mettre à jour le système » :
En premier lieu, Coinbase rappelle que dans son bilan public du premier semestre, le terme « staking » y apparaît à 57 reprises, soulignant le fait que la plateforme n’a jamais tenté de dissimuler ses différentes activités. Ensuite, elle rappelle qu’en 2022, elle a participé à 30 réunions avec la SEC afin d’obtenir des éclaircissements sur la manière d’opérer en conformité.
Coinbase indique également qu’elle rejette 90 % des demandes d’actifs souhaitant être échangés sur son exchange, car ces derniers ne correspondent pas aux standards légaux.
Vient ensuite un pied de nez pour illustrer le besoin cuisant de mettre à jour le cadre réglementaire du pays. En effet, la SEC s’appuie encore sur le test de Howey pour déterminer si un actif relève d’un titre financier ou non. Or, ledit test date de 1946.
En outre, 1 million d’emplois seraient à risque aux États-Unis, au profit de 33 juridictions à travers le globe ayant déjà adopté une réglementation crypto claire.
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Coinbase : inscrivez-vous sur l'exchange crypto le plus réputé au mondeLe point de vue de Brian Armstrong
De son côté, Brian Armstrong a tenu à rappeler des faits qui ont déjà été mis en évidence par le passé, notamment lorsque la SEC avait adressé un avis Wells à Coinbase plus tôt cette année.
L’un des points importants est qu’au moment de l’introduction en bourse de l’exchange, l’activité de l’entreprise a été scrupuleusement examinée par les régulateurs des États-Unis, dont la SEC :
Regarding the SEC complaint against us today, we're proud to represent the industry in court to finally get some clarity around crypto rules.
Remember:
1. The SEC reviewed our business and allowed us to become a public company in 2021.
2. There is no path to "come in and…— Brian Armstrong (@brian_armstrong) June 6, 2023
En l’absence d’une réglementation claire, Coinbase fait par ailleurs le choix de ne pas lister ce qu’elle considère comme des titres financiers selon son point de vue. C’est donc ce point de vue qui diverge de celui de l’autorité fédérale, et Brian Armstrong ira défendre ses convictions devant la justice :
« Donc, si nous devons nous prévaloir des tribunaux pour obtenir des éclaircissements, qu’il en soit ainsi. Au fait, au cas où ce ne serait pas évident, la poursuite Coinbase est très différente des autres, la plainte déposée contre nous est exclusivement axée sur ce qui est ou n’est pas un titre. Et nous avons confiance en nos faits et en la loi. Nous ferons ce qui est nécessaire. »
En marge de cette affaire, Coinbase a partagé une campagne nommée « Stand With Crypto », accompagnée d’un token non fongible (NFT) dynamique gratuit. Le NFT prend la forme d’un QR code voué à se mettre à jour pour permettre à ses détenteurs de se tenir à jour des actions pouvant être menées afin de faire avancer la régulation aux États-Unis.
Time to #StandWithCrypto. 🛡️
Join the movement for sensible crypto policy. Mint the latest NFT. Existing holders = new metadata ready for you.
👉 https://t.co/yCGNEt8Zcn pic.twitter.com/f2JBxzkw7c
— Coinbase 🛡️ (@coinbase) June 6, 2023
Il est vrai que les démêlés entre Coinbase et la SEC ne portent que sur les titres financiers, là où les plaintes contre ses concurrents peuvent s’avérer être plus litigieuses. Il sera donc passionnant de suivre les décisions de justice qui seront prises à l’avenir.
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Vincent Maire
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