Bientôt un boom des ETF spot sur les altcoins ? La SEC approuve des règles qui pourraient tout changer

La SEC approuve une règle majeure pour les ETF crypto spot

Nous l’avons d’abord vu avec Bitcoin (BTC) et Ethereum (ETH), l’approbation d’une nouvelle famille d’ETF crypto spot est un parcours réglementaire long et fastidieux aux États-Unis. Cela peut prendre des mois, voire, des années, et le marché s’attend maintenant à voir l’arrivée d’ETF spot sur des valeurs telles que le XRP, le SOL ou même le DOGE.

Pour tenter de simplifier ce parcours réglementaire, le Nasdaq, le Cboe BZX, ainsi que le NYSE Arca, ont proposé à la Securities and Exchange Commission (SEC) de valider un parcours d’approbation simplifié, qui devrait accélérer les procédures pour la création d’ETF crypto spot :

Comme décrit plus en détail dans les documents modifiés respectifs des Propositions, chaque Bourse propose d’adopter des normes de cotation « génériques » sensiblement identiques pour les parts de Commodity-Based Trust, de sorte qu’il serait permis, conformément à la Règle 19 b-4(e) de l’Exchange Act, de coter et de négocier des parts de Commodity-Based Trust sans soumettre au préalable une proposition de modification de règle à la Commission, conformément à l’Article 19(b) de l’Exchange Act.

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En réponse à cela, la SEC a répondu favorablement en approuvant cette demande :

Ces documents modifiés clarifient les définitions et les exigences des normes génériques de cotation proposées. Ces modifications sont de nature technique et ne modifient pas sensiblement le contenu des modifications réglementaires proposées ni ne soulèvent de nouvelles questions réglementaires. De plus, elles aident la Commission à évaluer les Propositions et à déterminer leur conformité avec l’Exchange Act et les règles et réglementations qui en découlent applicables à une bourse nationale de valeurs mobilières, comme indiqué ci-dessus.

Il y a encore un an, une telle réponse de la SEC aurait été impensable, et cela s’inscrit dans la continuité de l’ouverture à l’écosystème observée depuis plusieurs mois.

Pour bénéficier de ce parcours accéléré, une crypto donnée doit tout de même répondre à plusieurs critères d’éligibilité :

• Être cotée sur un exchange membre de l’Intermarket Surveillance Group (ISG) ;
• Avoir des contrats futures tradés depuis plus de 6 mois sur un exchange ayant conclu un « comprehensive surveillance sharing agreement » (CSSA) ;
• L’ETF en question doit offrir une exposition d’au moins 40 % à l’actif sous-jacent et être tradé sur une bourse nationale.

Concrètement, les ETF basés sur des crypto disponibles sur Coinbase et ayant des contrats futures depuis plus de 6 mois seraient éligibles à ce parcours accéléré.

Sur X, l’analyste des ETF pour Bloomberg Eric Balchunas a observé qu’actuellement, 12 à 15 cryptos semblaient remplir ces nouvelles conditions :

Tweet d’Eric Balchunas

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Dans cette liste, nous retrouvons ainsi des noms comme le SOL, le XRP, le SHIBA, l’ADA ou bien le DOT. Cela ne signifie pas nécessairement qu’il y aura des ETF pour chacune de ces valeurs, mais lorsque ce sera le cas, le parcours d’approbation devrait maintenant être plus court.

Sources : SEC, X

Depuis 2021, je consacre mon temps libre à me former sérieusement sur les cryptomonnaies afin d'acquérir un maximum de connaissances et de crédibilité. J'ai souvent l'opportunité de réaliser des interviews de personnalités influentes de l'industrie blockchain. Je mène également des analyses approfondies sur des thématiques du Web3 pour proposer du contenu exclusif aux lecteurs de Cryptoast.

Vincent Maire

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