Coinbase : la justice décide que la plainte de la SEC est légitime

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Nouveau retournement dans l'affaire opposant Coinbase à la SEC

Le litige en justice entre la Securities and Exchange Commission (SEC) et Coinbase ne sera finalement pas abandonné, comme cela avait été envisagé au mois de janvier dernier.

Effectivement, la juge vient d'affirmer que Coinbase procédait bel et bien à la « vente et à l'offre non enregistrées de titres », comme lui avait reproché la SEC dans sa plainte concernant 13 tokens. Ce faisant, le régulateur américain, sous l'égide de Gary Gensler, peut engager de nouvelles poursuites contre l'exchange crypto. Effectivement, Coinbase cherchait initialement à rejeter la plainte de la SEC.

Coinbase avait précédemment avancé que les cryptomonnaies devaient se voir attribuer une classification particulière en raison de leur caractère nouveau. À cela, la juge a répondu que « les transactions contestées s'inscrivent confortablement dans le cadre que les tribunaux ont utilisé pour identifier les titres depuis près de 80 ans. » Autrement dit, selon elle, les cryptomonnaies dépendent bel et bien de la réglementation déjà établie.

La juge a toutefois partiellement statué en faveur de l'exchange de cryptomonnaies, notamment en rejetant une allégation de la SEC selon laquelle Coinbase aurait agi comme un courtier non enregistré par l'intermédiaire de son portefeuille Coinbase Wallet.

Paul Grewal, le responsable juridique de Coinbase, s'est exprimé sur X, affirmant que la décision du régulateur n'était pas une surprise.

Today, the Court decided that our SEC case will move forward on most of the claims, but dismissed the claims against Coinbase Wallet. We were prepared for this, and we look forward to uncovering more about the SEC’s internal views and discussions on crypto regulation. 1/6

— paulgrewal.eth (@iampaulgrewal) March 27, 2024

Les premières requêtes comme la nôtre contre un organisme gouvernemental sont presque toujours rejetées. [...] Nous apprécions également la compréhension de la Cour selon laquelle les innovations technologiques telles que Coinbase Wallet n'impliquent pas et ne peuvent pas impliquer les lois américaines sur les valeurs mobilières. 

Paul Grewal a précisé que Coinbase restait confiante dans ses arguments juridiques, et que l'exchange était impatient de prouver qu'il avait raison. Les 2 parties doivent soumettre un plan d'arrangement pour le 19 avril prochain.

L'action COIN de Coinbase a baissé de presque 4 % suite à la nouvelle. Le cours du Bitcoin est en baisse de 2,3 % sur la dernière heure, et s'échange de nouveau sous le seuil symbolique des 70 000 dollars.

Source : Reuters

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Maximilien Prué

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