Grayscale gagne son procès contre la SEC – Les ETF Bitcoin au comptant bientôt acceptés ?
La Cour d'appel des États-Unis a statué en faveur du géant Grayscale dans le cadre de son procès pour son ETF Bitcoin l'opposant à la Securities and Exchange Commission (SEC), estimant que cette décision était infondée. L'élan dont avaient besoin les différentes demandes d'ETF BTC au comptant pour être acceptées ?
le 29 août 2023 à 17:25.
3 minutes de lecture
Grayscale gagne contre la SEC pour son ETF Bitcoin
La Cour d'appel a donné raison au géant Grayscale, filiale de Digital Currency Group (DCG) et plus grand gestionnaire de fonds crypto au monde, dans le cadre de son procès contre la Securities and Exchange Commission (SEC), qui s'était opposée à la conversion de son Grayscale Bitcoin Trust (GBTC) en un ETF Bitcoin au comptant.
Suite à cette nouvelle majeure, le cours du Bitcoin a explosé à la hausse, gagnant 5 % dans l'heure pour atteindre 27 450 dollars au moment de l'écriture de ces lignes. En parallèle, plus de 100 millions de dollars ont été liquidés sur les 4 dernières heures.
Cours du Bitcoin (Paire BTC/USD)
Le document de justice indique ainsi que la décision de la SEC était effectivement injustifiée :
« Un principe fondamental du droit administratif veut que les agences traitent les affaires similaires de la même manière. La Securities and Exchange Commission a récemment approuvé la négociation de 2 fonds Bitcoin futures sur les bourses nationales, mais a refusé d'approuver le fonds bitcoin de Grayscale. »
Par conséquent, la SEC doit réviser la demande d'ETF Bitcoin de Grayscale :
« Grayscale demande une révision de l'ordonnance de refus de la Commission et soutient que son produit négocié en bourse proposé pour le Bitcoin est matériellement similaire aux produits négociés en bourse pour les contrats à terme sur le bitcoin et qu'il aurait dû être approuvé pour être négocié sur la NYSE Arca. »
Une avancée majeure pour l'écosystème dans sa globalité, qui confirme que la SEC n'a pas nécessairement le dernier mot sur toutes les affaires, comme l'a confirmé un porte-parole de Grayscale :
« Il s'agit d'une avancée monumentale pour les investisseurs américains, l'écosystème Bitcoin et tous ceux qui ont défendu l'exposition de Bitcoin à travers les protections supplémentaires de l'enveloppe ETF. »
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L'étincelle qu'attendaient les demandes d'ETF Bitcoin spot ?
Alors que des ETF Bitcoin futures sont déjà disponibles pour les investisseurs sur le marché américain, l'écosystème crypto a toujours considéré que l'arrivée d'ETF Bitcoin au comptant pourrait largement participer à sa démocratisation. En ce qui la concerne, Grayscale estime que la conversion de son GBTC en ETF pourrait lui rapporter 5,7 milliards de dollars.
Initialement, la SEC s'était opposée à la conversion du produit de Grayscale en ETF en prétextant qu'un ETF Bitcoin au comptant ne comprenait pas le dispositif nécessaire pour détecter des fraudes.
C'est précisément pour répondre à cet argumentaire que Grayscale a lancé un procès contre la SEC, l'organisme fédéral ayant accepté des demandes d'ETF Bitcoin futures présentant les mêmes caractéristiques, ce que les juges de la Cour d'appel ont d'ailleurs précisé :
« Le refus de la proposition de Grayscale était arbitraire et capricieux, car la Commission n'a pas expliqué le traitement différent qu'elle a réservé à des produits similaires. »
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Le tribunal a également déclaré que Grayscale avait su « avancer des preuves substantielles » que son GBTC était similaire aux ETF déjà approuvés par la SEC, notamment car les accords de partage de surveillance partagé sur le Chicago Mercantile Exchange (CME), l'un des principaux marchés à terme américains, sont identiques.
Depuis que la course aux ETF Bitcoin a été lancée par BlackRock, de nombreuses sociétés croisent les doigts pour que leur ETF Bitcoin au comptant soit accepté, notamment WisdomTree, Fidelity, Inveso, Ark Invest et 21 Shares ou encore VanEck.
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Maximilien Prué
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