La SEC menace Coinbase de procès – Que risque le géant des cryptomonnaies ?

Coinbase dans le collimateur de la SEC

C’est le PDG de Coinbase, Brian Armstrong, qui a révélé l’affaire dans un long fil de discussion Twitter. Comme il le rappelle, Coinbase avait annoncé en début d’été la sortie d’une nouvelle option d’investissement pour les utilisateurs de la plateforme.

Il s’agissait de créer des comptes épargnes en USD Coin (USDC), qui permettraient à leurs détenteurs de générer 4 % d’intérêts annuels. C’était une première initiative pour Coinbase, qui comptait étendre ce type de services à l’avenir… Jusqu’à ce que le gendarme financier américain débarque.

L’accusation de la SEC est maintenant malheureusement classique : elle reproche à Coinbase de proposer des titres financiers non enregistrés. C’est la même accusation qui a déjà fait couler des projets de cryptomonnaies d’ampleur, dont le Gram de Telegram par exemple.

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Pourquoi viser Coinbase en particulier ?

Mais comme le souligne Brian Armstrong, Coinbase est loin d’être la première ou la seule entreprise à proposer des services de ce type. De plus, le PDG de Coinbase rapporte qu’il ne comprend pas bien en quoi un service de prêt peut être considéré comme un titre financier par la SEC.

Coinbase aurait essayé de clarifier les choses avec la SEC, et fourni les documents demandés par les institutions, mais l’entreprise n’a pas reçu d’explication :

6/ They refuse to tell us why they think it's a security, and instead subpoena a bunch of records from us (we comply), demand testimony from our employees (we comply), and then tell us they will be suing us if we proceed to launch, with zero explanation as to why.

— Brian Armstrong (@brian_armstrong) September 8, 2021

« Ils refusent de nous dire pourquoi ils pensent que c’est un titre financier. À la place, ils exigent des archives […] demandent des témoignages de la part de nos employés […] puis finissent par dire qu’ils nous intenteront un procès si nous nous lançons, sans aucune explication. »

Le PDG de Coinbase argumente qu’en plus de proposer des directives peu claires, la SEC crée un marché déséquilibré, où certaines entreprises peuvent proposer ce type de services, alors que d’autres ne le peuvent pas. Il explique par ailleurs que la SEC est le seul régulateur à avoir refusé de rencontrer les équipes de Coinbase.

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Un procès à venir ?

Dans le milieu, la réputation de la SEC n’est plus à faire. Le gendarme financier s’est distingué par sa grande hostilité au secteur des cryptomonnaies, et par des directives parfois mal comprises.

Elle s’attaque cette fois à un gros morceau : Coinbase est la première société crypto des États-Unis à avoir été introduite en Bourse. Par ailleurs, Brian Armstrong confirme que l’entreprise pourra prendre le risque d’un procès, si cela peut permettre de clarifier certaines choses :

« Si nous nous retrouvons au tribunal, nous pourrions enfin avoir la clarté en termes de régulation que la SEC refuse de nous fournir actuellement. Mais la régulation par litige devrait être un dernier recours pour la SEC, pas un premier. »

Si un procès a lieu, cela pourrait en tout cas représenter un jalon important pour les entreprises de cryptomonnaies dans leur ensemble. Coinbase serait là aussi un précurseur, et représenterait les intérêts plus larges du secteur.

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Journaliste chez Cryptoast depuis 2017, je suis passionnée par les enjeux de décentralisation, de vie privée et de régulation. Je me suis spécialisée dans l'économie et la finance traditionnelle en analysant comment les actualités de ce secteur influencent celui des cryptomonnaies, offrant ainsi une perspective unique et éclairée aux lecteurs de Cryptoast.

Marine Debelloir

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