Le président de la SEC qualifie de nouveau l'Ether (ETH) de « security »
Le président de la Securities and Exchange Commission (SEC), Gary Gensler, a insisté à nouveau sur l'urgence de définir les tokens de Proof Of Stake (PoS) en tant que « securities », et en premier lieu l'Ether (ETH).
Gary Gensler et la SEC s'attaquent à nouveau au Proof Of Stake
Le président de la Securities and Exchange Commission (SEC), Gary Gensler, continue sa croisade à l’encontre des tokens de Proof Of Stake (PoS). Il assure qu’ils correspondent à la définition des valeurs mobilières (« securities », ou titre financier en français) définie dans le test de Howey.
En deux mots, le test de Howey implique qu’un actif est un contrat d’investissement s’il remplit les caractéristiques suivantes :
- Un investissement d’argent ;
- Dans une entreprise « commune » ;
- Une attente de profit de la part des investisseurs ;
- L’investisseur n’a pas de rôle dans le succès de l’entreprise.
Bien qu’à première vue assez vaste, cette notion définie initialement par la SEC est pourtant une référence dans le jugement d’un actif en tant que titre d’investissement. Si un token vérifie les 4 piliers du test de Howey, alors il est censé entrer sous l’autorité de l’organe de régulation américain.
Concrètement, le point le plus compliqué à prouver est l’attente de profit de la part des investisseurs. C'est d'ailleurs sur cet aspect que la SEC peine à épingler Ripple et son XRP depuis plusieurs années.
Selon Gensler, interrogé par des journalistes en marge d’un vote de la commission ce mercredi, le principe de staking assure des rendements anticipés par les investisseurs et implique donc que tous les tokens concernés doivent tomber sous le coup de la loi.
Le président de la SEC a précisé son propos de la sorte :
« Quoi qu'ils promeuvent et mettent dans un protocole, qui est souvent développé par un petit groupe d'entrepreneurs et de développeurs, je suggérerais simplement que chacun de ces émetteurs de tokens ... cherche à se mettre en conformité, et de même pour les intermédiaires »
Autrement dit, outre les équipes développant les projets et émettant les tokens, la SEC cible également les plateformes proposant l'achat de ces cryptomonnaies. Celles-ci sont invitées à se mettre en conformité.
? Pour aller plus loin - Qu'est-ce que la preuve d'enjeu ou proof-of-stake (PoS) ?
Cryptoast Academy : Ne gâchez pas ce bull run, entourez vous d'expertsLa course à la régulation
Selon nos confrères de The Block, les premiers à avoir relayé l’information, les remarques de Gary Gensler ont été prononcées après que des journalistes lui aient demandé ce qu'il pensait des déclarations faites la semaine dernière par Rostin Behnam.
En effet, le président de la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) a en effet déclaré que l'Ether (ETH) est une « commodity » et devrait donc être réglementé par sa propre agence. Ce type de titre s'oppose à une « securitiy » dans le sens où il désigne plutôt une matière première, un produit de base.
Les deux régulateurs sont depuis longtemps en désaccord sur la question de savoir qui aura l’honneur de réguler le marché des cryptomonnaies. Gensler a déclaré que le Bitcoin (BTC) pouvait en effet être défini comme une commodity, mais que la grande majorité des altcoins, y compris l'Ether, remplit les conditions d'une security.
La semaine dernière, l'argument de Gary Gensler selon lequel les tokens de type Proof Of Stake sont des « securitiies » a reçu un soutien relativement inattendu. En effet, le bureau du procureur général de New York (NYAG) a intenté une action en justice contre l'exchange KuCoin pour avoir participé au listing et à la vente de certains de ces tokens.
Au fur et à mesure, l'étau des régulateurs américains semble se resserrer et il sera important de suivre de très près les actions qui seront prises dans les prochaines semaines.
👉 Découvrez comment acheter de l'Ethereum (ETH) en 2023
Acheter des cryptos sur eToroRecevez un récapitulatif de l'actualité crypto chaque jour par mail 👌
Ce qu’il faut savoir sur les liens d’affiliation. Cette page peut présenter des actifs, des produits ou des services relatifs aux investissements. Certains liens présents dans cet article peuvent être affiliés. Cela signifie que si vous achetez un produit ou que vous vous inscrivez sur un site depuis cet article, notre partenaire nous reverse une commission. Cela nous permet de continuer à vous proposer des contenus originaux et utiles. Il n'y a aucune incidence vous concernant et vous pouvez même obtenir un bonus en utilisant nos liens.
Les investissements dans les crypto-monnaies sont risqués. Cryptoast n'est pas responsable de la qualité des produits ou services présentés sur cette page et ne pourrait être tenu responsable, directement ou indirectement, par tout dommage ou perte causé suite à l'utilisation d'un bien ou service mis en avant dans cet article. Les investissements liés aux crypto-actifs sont risqués par nature, les lecteurs doivent faire leurs propres recherches avant d'entreprendre toute action et n’investir que dans les limites de leurs capacités financières. Cet article ne constitue pas un conseil en investissement.
Recommandations de l'AMF. Il n’existe pas de rendement élevé garanti, un produit présentant un potentiel de rendement élevé implique un risque élevé. Cette prise de risque doit être en adéquation avec votre projet, votre horizon de placement et votre capacité à perdre une partie de cette épargne. N’investissez pas si vous n’êtes pas prêt à perdre tout ou partie de votre capital.
Pour aller plus loin, lisez nos pages Situation Financière, Transparence du Média et Mentions Légales.