La SEC fait reculer Coinbase pour son projet de lending

Il y a quelques jours, la Securities and Exchange Commission (SEC), le gendarme financier aux États-Unis, a menacé d’une action en justice la plateforme Coinbase. La cause de ces fortes réserves n’est autre que le projet Lend de Coinbase, un service permettant de rémunérer en intérêts les utilisateurs.

Brian Armstrong, le PDG de Coinbase, s’était alors défendu dans un long fil Twitter afin de comprendre les raisons pour lesquelles la SEC s’en prenait à Coinbase sur ce sujet. Il envisageait alors d’aller jusqu’au tribunal pour clarifier la situation une bonne fois pour toutes.

Finalement, par la simple mise à jour d’un article de son blog, qui est passée inaperçue, Coinbase a finalement annoncé que le programme USDC APY était reporté aux calendes grecques.

👉 Sur le même sujet – La SEC menace Coinbase de procès – Que risque le géant des cryptomonnaies ?

Coinbase Lend visait à proposer des titres financiers non enregistrés selon la SEC

La SEC estime que, sous la forme proposée par Coinbase Lend, le produit en question violerait la législation relative aux titres financiers (securities law) aux États-Unis.

Selon le gendarme financier américain, Coinbase Lend aurait pu être considéré comme une mise sur le marché de titres financiers non enregistrés, ce qui est illégal.

Brian Armstrong s’en est ému, précisant notamment que la SEC n’avait donné aucune explication sur les raisons poussant la commission à considérer les produits de Coinbase Lend comme des titres financiers.

Introduite en bourse depuis le printemps dernier, Coinbase s’est ipso facto soumise à l’autorité de la SEC. Malgré la relative résistance de Brian Armstrong, ainsi que celle de son directeur juridique, Paul Grewal, la plateforme américaine n’avait pas vraiment un autre choix que celui d’abandonner son projet ou d’aller en justice contre le régulateur.

👉 À lire – Le directeur de la SEC estime que les plateformes d’échange ne survivront pas sans régulation

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Les autres plateformes américaines dans le viseur de la SEC ?

Face à la SEC, Coinbase semble désormais pieds et poings liés, et ne peut plus réellement s’opposer à son autorité. En revanche, ce n’est pas le cas des autres plateformes d’origine américaine comme Kraken, Celsius, BlockFi ou même les développeurs de DEX comme Uniswap.

En effet, elles sont tout au plus enregistrées auprès des autorités comme entreprises, parfois comme des filiales d’une société mère. C’est par exemple le cas pour Kraken, officiellement la propriété de Payward Inc. Or, ces plateformes restent plus ou moins en dehors d’une autorité de la SEC.

Néanmoins, le régulateur américain enquête déjà sur les développeurs d’Uniswap. De même, Celsius et BlockFi, qui proposent des produits similaires au mort-né Coinbase Lend, sont dans l’œil du cyclone.

Coinbase pourrait alors considérer qu’il existe une rupture d’égalité avec ces plateformes de lending, qui semblent profiter de la situation. L’avenir nous dira si ces dernières seront inquiétées par la SEC ou si elles passeront entre les gouttes.

👉 À lire – Les développeurs d’Uniswap font l’objet d’une enquête de la SEC des États-Unis

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A propos de l'auteur : Benjamin Allouch

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Anciennement juriste spécialisé en droit des données personnelles et du numérique, je me suis très vite intéressé au Bitcoin, à la technologie blockchain et à leurs implications juridiques. Je suis aujourd'hui consultant indépendant et rédacteur dans le domaine des cryptomonnaies et de la blockchain.
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