La SEC et la CFTC s'associent pour accélérer le trading de crypto sur les bourses américaines

La SEC et la CFTC s'associent pour faciliter l'accès aux cryptomonnaies

Le timing réglementaire commence à se resserrer aux États-Unis, si la Securities and Exchange Commission (SEC) veut pouvoir approuver les ETF crypto en attente avant la date d'échéance officielle du mois d'octobre pour les premiers dossiers déposés. En particulier si l'on considère qu'il y en a plus de 90 en tout.

Pourquoi un tel empressement nécessaire ? Tout simplement car le nouveau président de cette instance de contrôle, Paul Atkins, s'est engagé à attendre un cadre réglementaire clair pour les cryptomonnaies avant de se prononcer. Il va donc falloir passer aux actes.

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Dans le cadre de cet effort, il semble que le président de la SEC ait décidé de s'associer à la Commodity Futures Trading Commission (CFTC), jusque-là essentiellement assimilée à une simple concurrente réglementaire par son prédécesseur, Gary Gensler, dans le domaine des cryptomonnaies.

Un rapprochement révélé dans le cadre d'une déclaration conjointe de la SEC  et de la CFTC sur cette « initiative inter-agences » destinée à « coordonner leurs efforts concernant le processus d'autorisation pour la négociation de certains produits spot liés aux crypto-actifs ».

Les bourses américaines peuvent coter des produits crypto à effet de levier et à marge

Dans les faits, cette association vise à soutenir les initiatives crypto déjà mises en place depuis début août par les deux instances réglementaires, sous la forme du Projet Crypto de la SEC et du Crypto Sprint de la CFTC.

Un effort visiblement exigé par Donald Trump, afin de « faire de l'Amérique le meilleur endroit au monde pour innover avec la technologie blockchain et participer aux marchés des cryptomonnaies ». Le but étant d'accélérer la mise en place d'une clarté réglementaire réclamée depuis des années par les acteurs nationaux de cet écosystème.

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Selon le document conjoint de la SEC et de la CFTC, cette initiative vise plus précisément à donner des orientations claires au sujet des transactions crypto adressées aux particuliers faisant l’objet d’un effet de levier, de marge ou de financement. Cela inclut notamment les marchés à terme enregistrés auprès de la CFTC (DCM), les marchés étrangers réglementés (FBOT) et les bourses nationales de titres financiers enregistrées auprès de la SEC (NSE)

Cette déclaration conjointe donne l'avis des divisions selon lequel la loi actuelle n'interdit pas aux bourses enregistrées auprès de la SEC ou de la CFTC de faciliter la négociation de ces produits crypto spot.

Concrètement, cela permet désormais aux grandes bourses américaines de proposer des options de trading spot dédiées aux cryptomonnaies. Une manière évidente d'accélérer leur adoption, tout en exposant le marché crypto à de nouvelles liquidités estimées en milliards de dollars.

Source : SEC

Passionné par les cryptomonnaies et le principe de décentralisation depuis de nombreuses années, je souhaite partager cette expérience avec le plus grand nombre. Je m'attache également à décrypter les enjeux associés à l'évolution de cet écosystème au sein de la finance traditionnelle.

Hugh Bernard

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