Cryptomonnaies : l’US Chamber of Commerce soutient Coinbase dans son différent avec la SEC
Tandis que Coinbase a récemment saisi la justice pour imposer à la SEC d’éclaircir sa position en matière de réglementation, l’US Chamber of Commerce a apporté son soutien à la plateforme de cryptomonnaies. Il s’agit de la plus grande fédération d’entreprises au monde.
le 12 mai 2023 à 12:00.
2 minutes de lecture
L’US Chamber of Commerce s’allie à Coinbase contre la SEC
Alors que Coinbase a attaqué la Securities and Exchange Commission (SEC) en justice à la fin du mois d’avril, l’US Chamber of Commerce a apporté son soutien à la plateforme de cryptomonnaies en se manifestant comme amicus curiae dans cette affaire.
Un amicus curiae est une personne ou une entité n’étant pas directement liée à un procès, mais venant apporter un témoignage pour faire avancer le dossier. C’est un tournant important, car la Chambre du Commerce des États-Unis est la plus grande organisation à but non lucratif au monde dans ce secteur. En effet, elle revendique 300 000 membres directs ou indirects.
Ainsi, dans un document de 27 pages déposé le 9 mai à la Cour d’appel des États-Unis, elle a déployé un long argumentaire à charge contre la SEC. Nous y retrouvons notamment des propos tout à fait explicites, faisant échos aux nombreux reproches ayant déjà été faits au gendarme financier américain, et dont l’un des extraits permet d’en prendre toute la mesure :
« Ce chaos réglementaire est intentionnel et non fortuit. La SEC a délibérément brouillé les pistes en revendiquant une autorité absolue sur les actifs numériques, en déployant une approche désordonnée, basée sur l’application de la loi. La tentative de la Commission de placer son veto contre la pétition de Coinbase n’est que le dernier exemple de sa stratégie d’obscurcissement plus large. »
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Les mesures de la SEC sont de plus en plus critiquées
L’amicus curiae de la Chamber of Commerce concerne directement la pétition que Coinbase avait déposée en juillet 2022, demandant à la SEC d’éclaircir sa position, notamment sur les cryptomonnaies qui relèvent de titres financiers ou non.
Selon nos confrères de CoinDesk, un tribunal américain aurait d’ailleurs donné un délai de 10 jours à la SEC, à compter du 3 mai dernier, pour que celle-ci apporte lesdites clarifications.
Notons que si le gendarme financier et son président Gary Gensler font souvent parler d’eux vis-à-vis des mesures prises à l’encontre de l’écosystème des cryptomonnaies, ces actions semblent commencer à déranger outre-Atlantique comme nous le constatons de plus en plus.
Rappelons que rien que cette semaine, Bittrex US s’est déclarée en faillite en raison de ce flou réglementaire, et que pour ces mêmes raisons, Jane Street et Jump Crypto ont choisi d’arrêter leurs opérations de trading de cryptomonnaies aux États-Unis.
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Vincent Maire
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